Violation de propriété intellectuelle

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Imperméable : L'imperméable a pour propriété principale de ne pas se laisser traverser par l'eau. Le mot imperméable est aussi employé en tant qu'adjectif qualificatif. Il désigne alors ce qui a pour propriété de ne pas se laisser traverser par un liquide. On uti...

Googler : 1. verbe intransitif. Néologisme décrié par la société Google elle-même pour des questions de propriété intellectuelle. Acte de rechercher une information sur une personne (ou simplemet effectuer une recherche) sur le moteur de recherche Google.Ex.: ...

Démembrement de propriété : En cas de démembrement de propriété, l'usufruitier peut percevoir des revenus. Mais le capital est aliéné. L'usufruitier n'est tenu qu'aux dépenses d'entretien. Le nu-propriétaire ne perçoit aucun revenu. Il est tenu aux grosses réparations. Si ...

Adaptation : Incorporation intellectuelle dans une nouvelle œuvre, d’une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière.L’adaptateur emprunte la trame des fils directeurs d’une œuvre pour la développer dans un genre différent. Il s’agit de...

APL : Le calcul de l'A.P.L. est obtenu par l'utilisation d'une formule complexe prenant en compte de nombreux critères (composition de la famille, revenus, montant des charges du logement, zone géographique du logement, ...). Nous vous conseillons donc de ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Violation de propriété intellectuelle" :

proche busset: propriété idéale chambres d'hôtes.(, 2010-04-11)

idéal pour gite, chambres d'hôtes, restauration, relais équestre, en pleine nature, dans le parc du livradois-forez, sur le flanc d'un vallon, très belle propriété composée de deux maisons d'habitation avec dépendances sur un terrain de 3ha. descr

L'industrie du divertissement obtient sa milice privée au sein de la justice américaine(, 2010-02-13)

Serait-ce le résultat de la réunion à huis clos entre les ayants droit et l'administration américaine ? Le procureur général des Etats-Unis, Eric Holder, a annoncé la création d'une force dédiée à la lutte contre les infractions au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Celle-ci, au sein du Département de la Justice américaine, est pourtant troublante : en effet, elle est surtout constituée d'anciens membres de lobbys. [Lire la suite]

Accession à la propriété : une crise à l'horizon?(, 2010-02-09)

Un grand nombre de premiers acheteurs éprouveront de sérieuses difficultés à acquérir une résidence si Ottawa modifie les règles d'accès à la propriété. (ARGENT)

Villa à Jouques (13)(, 2010-02-07)

Villa indépendante de 120 m2 de surface habitable pour 6 personnes, avec gardin dans la propriété. Propriété de 4000 m2, avec piscine privée, à Jouques (Bouches du Rhône).