Vigilance résidences à Melun

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...

Securyploof : Système de sécurité destiné à prévenir les riques de noyade et d'éloignement des jeunes enfants. Présenté sous la forme d'un boîtier pour les parents et d'un bracelet pour l'enfant, Securyploof est un boîtier qui émet un signal sonore et lumineux dè...

résidence avec services : Le loueur d’une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. La résidence de tourisme doit correspondre aux normes précisées par l’arrêté du 14 février 1986. Les autres résidences...

Loi Demessine : Dans sa politique de valorisation et de développement des zones touristiques, le législateur a mis en place un dispositif pour favoriser l’investissement dans ces secteurs d’activité. Depuis le 1er janvier 1999, un dispositif de faveur de l'immobili...

Schneider : Schneider Electric est le leader mondial en distribution électrique (principalement sous les marques Merlin Gerin et Square D). Le groupe est également n° 2 mondial en automatismes et contrôle. Le CA de Schneider Electric par famille de produits se ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Vigilance résidences à Melun" :

Gérard Marcel à Melun !(, 2010-11-29)

Gérard Marcel à Melun !

Onze départements en vigilance orange(, 2010-02-12)

La vigilance orange pour neige et verglas était maintenue vendredi matin dans 11 départements, selon un bulletin de Météo France.

Paris crée une commission d'attribution des logements en résidences pour personnes âgées(, 2010-02-11)

Le Conseil de Paris a voté hier une délibération visant à instaurer une commission pluraliste et collégiale, qui examinera la sélection des candidats à l'entrée dans une résidences-appartements ou une résidences-services, qui s'apparentent à des logements sociaux, et proposera au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) un ordre de priorité. « Chaque année, environ 550 logements dans les résidences-appartements et résidences services se libèrent et sont réattribués à des personnes âgées » rappelle le communiqué de la mairie. Et de poursuivre : « i[2.500 Parisiens sont inscrits sur la liste d'attente pour accéder à ces logements. Cette délibération répond à un souci de transparence et d'objectivité des procédures visant à attribuer des logements. Un...

Territoires en Résidences(, 2010-02-03)

Lancée en 2009 à l'occasion de l'année européenne de la créativité et de l'innovation, Territoires en Résidences est une opération lancée par la 27ème Région. Territoires en Résidences accueille sur quelques semaines une équipe pluridisciplinaire constituée de designers, d'innovateurs numériques, d'architectes, de sociologues et de chercheurs, au sein d'un équipement ou d'un espace public : un lycée, une université, une maison de service, une gare, un parc d'entreprises, un écomusée, une pépinière, un quartier, (...) - Veille Multimédia et TIC pour le développement / Usages citoyens des TIC, TIC et société civile