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Vice construction vice caché recours justice

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Cache-coeur : A l'origine, le cache-cœur est un vêtement spécifique utilisé par les danseuses pour garder au chaud leurs muscles pendant les coupures. Le cache-cœur s'est depuis généralisé. Il est particulièrement apprécié pour sa forme très féminine....
  2. Mémoire cache : Mémoire tampon à accès très rapide, située entre le microprocesseur et la mémoire vive (RAM).La mémoire cache sert à stocker les données auxquelles un système fait le plus souvent appel, permettant ainsi de réduire les états d'attente du microprocess...
  3. Droit au logement opposable : Le droit au logement opposable (DALO) génère la possibilité, pour toute personne sans domicile et résidant de façon régulière sur le territoire français, d'entamer un recours contre les pouvoirs publics dans le cas où les démarches entreprises en vue...
  4. Bouygues : Bouygues est un groupe industriel diversifié dont les métiers s'organisent autour de deux pôles : la Construction avec Bouygues Construction (BTP et Electricité), Bouygues Immobilier et Colas (Routes), et les Télécoms-Médias avec TF1 et Bouygue...
  5. Invalidité permanente totale : Le recours à l'assistance d'une tierce personne n'est pas exigé.

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Vice construction vice caché recours justice" :

Citta Verde : recours du promoteur au Conseil d'Etat(, 2010-02-17)

Le promoteur du projet « Citta Verde » de Farciennes va introduire un recours en extrême urgence devant le Conseil d’Etat contre la décision du ministre wallon Philippe Henry de s’opposer à la construction de ce complexe.

Citta Verde : recours du promoteur au Conseil d'Etat(, 2010-02-17)

Le promoteur du projet « Citta Verde » de Farciennes va introduire un recours en extrême urgence devant le Conseil d’Etat contre la décision du ministre wallon Philippe Henry de s’opposer à la construction de ce complexe.

Citta Verde : recours du promoteur au Conseil d'Etat(, 2010-02-17)

Le promoteur du projet « Citta Verde » de Farciennes va introduire un recours en extrême urgence devant le Conseil d’Etat contre la décision du ministre wallon Philippe Henry de s’opposer à la construction de ce complexe.

Ukraine : Timochenko dépose un recours en justice(, 2010-02-16)

Le Premier ministre ukrainien accuse le nouveau président, Viktor Ianoukovitch, d'avoir organisé des fraudes massives lors du deuxième tour de la présidentielle.

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