Les véhicules électriques doivent devenir une réalité en Europe, déclarait le ministre espagnol chargé de l'industrie, Miguel Sebastián suite à la réunion informelle du Conseil Compétitivité consacrée au véhicule électrique et à son rôle dans l'Europe, qui s'est déroulée à Saint-Sébastien (Pays Basque, Espagne) le 9 février dernier. ...
La réglementation sanitaire concernant les légionelles évolue avec un nouvel arrêté du ministre de la Santé qui impose des mesures de surveillance des installations d'eau chaude sanitaire dans les établissements recevant du public (ERP). Détails.
Dans le cas où la vérification de comptabilité d’une entreprise a été effectuée, soit, comme il est de règle, dans ses propres locaux, soit, si son dirigeant ou représentant l’a expressément demandé, dans les locaux du comptable auprès duquel sont déposés les documents comptables, c’est au contribuable qui allègue que les opérations de vérification ont [...]
Le ministre en charge de la protection des consommateurs, Paul Magnette, a décidé de retirer et interdire la mise sur le marché de quatorze appareils électriques, a-t-on appris jeudi dans un communiqué.