Vente de résidences mobiles

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...

Avenir Telecom : Avenir Télécom figure parmi les 1ers distributeurs européens de produits et de services de téléphonie (téléphones mobiles, abonnements, produits nomades et multimédias, accessoires, etc.). L'activité du groupe Avenir Télécom s'articule principalem...

Nokia : Nokia est un leader mondial des communications mobiles. Nokia connecte des individus entre eux ainsi que les informations qui les intéressent grâce à des produits simples d'emploi et novateurs tels que téléphones mobiles, appareils et solutions pour ...

Promesse unilatérale de vente : A la signature de l'acte, l'acheteur devra verser une indemnité d'immobilisation représentant 10% du prix de vente. Cette formule est moins contraignante pour l'acquéreur qu'un compromis de vente ou promesse synallagmatique, qui est une vente ferme ...

Compromis de vente : Le compromis de vente (ou promesse synallagmatique) est un terme courant qui sur un plan juridique correspond à une promesse de vente. C'est le 1er acte juridique qui relie et engage à la fois le vendeur et l'acheteur. Il correspond à une vente ferme...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Vente de résidences mobiles" :

Sélection des meilleurs téléphones mobiles de la semaine(, 2010-02-14)

Comme chaque dimanche, découvrez les mobiles qui ont été sélectionnés par les rédacteurs de la section Mobilité.

[MàJ] Motorola : fusion des branches mobiles et décodeurs(, 2010-02-12)

Le fabricant de mobiles étudie la possibilité de fusionner ses branches mobiles et décodeurs pour en faire une société indépendante.

Paris crée une commission d'attribution des logements en résidences pour personnes âgées(, 2010-02-11)

Le Conseil de Paris a voté hier une délibération visant à instaurer une commission pluraliste et collégiale, qui examinera la sélection des candidats à l'entrée dans une résidences-appartements ou une résidences-services, qui s'apparentent à des logements sociaux, et proposera au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) un ordre de priorité. « Chaque année, environ 550 logements dans les résidences-appartements et résidences services se libèrent et sont réattribués à des personnes âgées » rappelle le communiqué de la mairie. Et de poursuivre : « i[2.500 Parisiens sont inscrits sur la liste d'attente pour accéder à ces logements. Cette délibération répond à un souci de transparence et d'objectivité des procédures visant à attribuer des logements. Un...

Territoires en Résidences(, 2010-02-03)

Lancée en 2009 à l'occasion de l'année européenne de la créativité et de l'innovation, Territoires en Résidences est une opération lancée par la 27ème Région. Territoires en Résidences accueille sur quelques semaines une équipe pluridisciplinaire constituée de designers, d'innovateurs numériques, d'architectes, de sociologues et de chercheurs, au sein d'un équipement ou d'un espace public : un lycée, une université, une maison de service, une gare, un parc d'entreprises, un écomusée, une pépinière, un quartier, (...) - Veille Multimédia et TIC pour le développement / Usages citoyens des TIC, TIC et société civile