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Vente de pièces d'origine

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Bâtiment principal : Voici comment il est défini, selon les types de bâtiments : Pour une maison individuelle : - la partie à usage d'habitation de l'assuré - les sous-sols, caves, garages et les bâtiments entièrement clos, en communication directe avec la partie à usag...
  2. Bull : Bull est un constructeur informatique. Le CA de Bull par activité se répartit comme suit : - vente et location de matériels informatiques (45,7%) : notamment serveurs départementaux, ordinateurs personnels et outils de productivité individuelle e...
  3. Hiving : Ce n'est pas pour autant une rupture avec le cocooning, la maison est toujours chaleureuse et valeur refuge, mais maintenant elle invite les « autres » elle cherche la communication par tous les moyens. C'est en quelque sorte l'alliage d'ouverture su...
  4. Promesse unilatérale de vente : A la signature de l'acte, l'acheteur devra verser une indemnité d'immobilisation représentant 10% du prix de vente. Cette formule est moins contraignante pour l'acquéreur qu'un compromis de vente ou promesse synallagmatique, qui est une vente ferme ...
  5. Compromis de vente : Le compromis de vente (ou promesse synallagmatique) est un terme courant qui sur un plan juridique correspond à une promesse de vente. C'est le 1er acte juridique qui relie et engage à la fois le vendeur et l'acheteur. Il correspond à une vente ferme...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Vente de pièces d'origine" :

Exportations du champagne : formalités pour le certificat d'origine(, 2010-02-06)

L'arrêté du 7 janvier 2010 relatif aux formalités du certificat d'origine pour les exportations de vins ayant droit à l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » vient d'être publié au journal officiel. Ce texte précise que l'exportation de vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne? est subordonnée à l'émission préalable d'un certificat d'origine délivré par le comité interprofessionnel du vin de Champagne (...) - Actualité Juridique

Propose à vendre 2 pièces 112 m2 : 10 000 MXN(, 2010-02-04)

Mexique - 6 - MEXICO DF (DISTRITO FEDERAL) - Propose à vendre 2 pièces, vide, libre le lundi 01 février 2010 : 10 000 MXN. Parking en s/sol. Excellent état. Pièces : séjour, 2 wc séparés ou plus, 2 chambres. Surface habitable : 112 m2. Proche : transports, commerces. Ensoleillé. Ancienneté de l'immeuble : 1980.

[Vente] Rives Appartement 2 pieces en excellent état - 110000 euros (02/02/2010)(, 2010-02-02)

Rives, Appartement 2 pièces de 38 m2 entièrement refait à neuf, au 1er étage dans petite copropriété, calme, Balcon 7 m2, Grande cave de 15 m2, Place de parking privative. FAI. Ref :4252

[Vente] Moirans Grand appartement 5 pieces - 199000 euros (02/02/2010)(, 2010-02-02)

Achat vente appartement Moirans, Moirans appartement 5 pieces ( T5) dans résidence grand salon double de 32 m2 3 chambres dont une avec salle d’eau, terrasse, balcon, parking privé. Vue montagnes, proche du centre, des écoles, très grand parc arboré. FAI réf.4256

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