Vente de canapés droits

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...

Courtier en ligne : Intermédiaire financier habilité à faire transiter vos ordres d'achat et de vente dans les systèmes de négociations centralisés de la Bourse de Paris. Les courtiers en ligne se rémunèrent notamment par des droits d'entrée, des frais de tenue de comp...

Abandonware : L'abandonware désigne tout logiciel dont les droits d'exploitation ne sont plus gérés, oubliés au fil du temps, ou volontairement abandonnés.L'abandonware, bien que désignant, tout logiciel dont les droits ont été abandonnés, concerne principalement ...

Promesse unilatérale de vente : A la signature de l'acte, l'acheteur devra verser une indemnité d'immobilisation représentant 10% du prix de vente. Cette formule est moins contraignante pour l'acquéreur qu'un compromis de vente ou promesse synallagmatique, qui est une vente ferme ...

Compromis de vente : Le compromis de vente (ou promesse synallagmatique) est un terme courant qui sur un plan juridique correspond à une promesse de vente. C'est le 1er acte juridique qui relie et engage à la fois le vendeur et l'acheteur. Il correspond à une vente ferme...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Vente de canapés droits" :

[Dépêche] MRM cède quatre restaurants Pizza Hut pour 6,5 M€(, 2010-02-09)

Dépêche n° 4449 - mardi 9 février 2010 : MRM annonce la signature d'un acte de vente portant sur les murs de quatre restaurants exploités sous l'enseigne Pizza Hut et localisés en région parisienne à Lognes (77), Coignères (78), Plaisir (78) et La-Queue-en-Brie (94).L'acte de vente a été signé pour un montant total hors droits de 6,5 M€. L'acquéreu[...]

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI)

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI - 24h)

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI - 24h)