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Véhicules de travaux public

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
  2. Demande de renseignements : Document cerfa nécessaire lors de l'élaboration de projet de travaux. Toute personne (maître d'œuvre, maître d'ouvrage, particulier) qui envisage la réalisation de travaux à proximité de réseaux souterrains, aériens ou subaquatiques situés sur le do...
  3. Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...
  4. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...
  5. Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des trav...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Véhicules de travaux public" :

CHARTRES - Attention travaux aux Archives départementales - par Intensite le 17.02.2009 : 18:25(, 2025-02-17)

Les Archives départementales à Chartres vont subir des travaux, notamment le hall d'accueil. L'ampleur du chantier est telle que la salle de lecture sera fermée au public  à partir de jeudi prochain et jusqu'au 24 mars. L'accès des chercheurs aux cartes et au plan, se fera sur rendez-vous. Pour vous renseigner, le 02.37.88.82.23

Les Américains ont commencé les travaux contre l'érosion de la pointe du Hoc(, 2010-02-17)

Les travaux contre l'érosion de la pointe du Hoc, haut lieu de mémoire du débarquement des Alliés en Normandie en 1944, ont démarré, a annoncé l'American Battle Monuments Commission (ABMC), organisme public américain qui finance le projet.

Vehicules d'occasion Beziers(, 2010-02-07)

Clinic Auto (Béziers) vous propose une large gamme de véhicules Renault neufs ainsi q'un large choix de véhicules d’occasion toutes marques.

Conférence de presse ? Illico Travaux dresse le bilan de l'évolution du Courtage en Travaux(, 2010-02-05)

Créateur du métier de courtier en travaux en 2000, Illico Travaux dressera le bilan de l'évolution du Courtage en Travaux depuis 10 ans, et dévoilera la stratégie de développement de son réseau, à l'occasion d'une conférence de presse qui se tiendra le jeudi 18 février 2010 (11 h) à Paris - Maison des Polytechniciens.

Formation : conférence + atelier référencement

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Formation au référencement par les spécialistes en référencement de Ranking Metrics : conférence le matin, atelier pratique l'après-midi.

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