Le PDG de Toyota a affirmé mercredi que l'hybride restait le véhicule de l'avenir, malgré un problème de freins qui a contraint le constructeur automobile japonais à rappeler des centaines de milliers de voitures.Je crois toujours que le véhicule hybride sera le véhicule de la prochaine génération et je pense que nous sommes à la croisée des chemins, avec de grandes opportunités de présenter des
Le deuxième véhicule repéré la semaine dernière au fond de la rivière des Prairies était submergé depuis des années. (Agence QMI)
Les articles L. 241-3 et L. 242-6 prévoient que l'abus de biens sociaux est caractérisé dès lors que le dirigeant social a fait, de mauvaise foi, un usage abusif des biens, du crédit, des pouvoirs ou des voix de la société. L'usage abusif L'usage abusif est l'usage contraire à l'intérêt social. Il peut résulter d'actes positifs, tels l'appropriation ou la dissipation de biens sociaux mais également, comme l'a admis la Cour de cassation, d'une omission d'agir. C'est le cas dans lequel un dirigeant social (...)
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Abus de biens sociaux
Un an après avoir mis la main sur le tout premier véhicule Nemo au Québec, la coopérative Zone se dit très satisfaite de son achat. (Journal de Québec)