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Travaux sous marins

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
  2. Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...
  3. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...
  4. Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des trav...
  5. Loi Malraux : Les propriétaires d'immeubles bâtis situés dans une zone éligible peuvent imputer leur déficit foncier résultant de leurs dépenses de restauration immobilière sur le revenu global sans aucun plafond. (ART L313-1 à L 313-15 et R 313-15 et R 313-1 à R...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Travaux sous marins" :

FFCV : les marins-pompiers viennent en aide à leurs homologues sénégalais(, 2010-02-16)

Le 9 février 2010, en soirée, les marins-pompiers de l'unité marine ont été appelés en renfort par le groupement national des sapeurs-pompiers du Sénégal (GNSP) pour circonscrire un feu sur un pétrolier actuellement placé en cale sèche au dock de DakarNav.

2e cross interarmées de la compagnie de fusiliers marins « France Sud »(, 2010-02-14)

La compagnie de fusiliers marins « France Sud » (Aude) organise son deuxième cross interarmées le mercredi 31 mars prochain avec le concours du Cercle sportif et culturel de la marine « France Sud ».

La construction de sous-marins nucléaires russes retardée par manque de personnel(, 2010-02-12)

La construction de nouveaux sous-marins nucléaires russes est retardée parce que le chantier naval Sevmash de Severodvinsk manque de personnel qualifié, explique son directeur, Nikolay Kalistratov.

Recherche des deux marins pêcheurs du chalutier Bara Mann(, 2010-02-12)

Ce vendredi matin, les recherches des deux marins pêcheurs du chalutier « Bara Mann » ont été poursuivies dès la levée du jour.

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