Titre de séjour

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

La station de ski de Flaine, domaine du Grand Massif en Haute Savoie : La petite station de ski de Flaine est située en Haute-Savoie, dans la Région administrative Rhône-Alpes. La commune de Flaine proche d' Araches, fait partie du fameux domaine skiable du Grand Massif, tout comme Morillon, Samoëns, Sixt et les Carroz...

Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...

Location en meublé non professionnel : Dès lors qu'il ne tire pas 23 000 € de recettes annuelles, ou 50% de ses revenus de la location en meublé et qu'il n’est pas inscrit au RCS à ce titre, l'investisseur est considéré comme loueur en meublé non professionnel (LMNP). Les revenus issus d...

Location en meublé professionnel : Sont considérées comme des loueurs en meublé professionnels (LMP) les personnes qui louent de manière habituelle des locaux d'habitation meublés. Elles sont à ce titre imposées aux BIC. Le loueur en meublé professionnel peut imputer son déficit sur...

Balise : Elément sémantique de base des langages de balisage.Une balise sert à délimiter des ensembles de données contenues dans un document afin de permettre la structuration de ce document à l'aide d'un langage spécialisé (un langage de balisage), selon des...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Titre de séjour" :

République, mode d'emploi (Journal d'un avocat, 2008-05-19)

Prolégomènes : un étranger en France est tenu d'être muni d'un titre de séjour, sauf s'il est ressortissant de l'Union européenne (et ce depuis 2003 seulement). Ce titre de séjour est délivré par le préfet du département (À Paris, le préfet de police). Un étranger peut à tout...

Maroc : plus de 1500 offres de voyages au Maroc (Annuaire gratuit web et recherche de site thématisés, 2008-04-19)

Sejour maroc | Voyage Maroc : Visitez le Maroc et reservez en ligne un sejour maroc à partir de 199 Euro.Votre sejour maroc au depart de la france. Une selection d'offres pour vos vacances au Maroc.

12-04-2008 : Ventes - Pornichet (Immobilier La Baule, Saint Nazaire et Presqu'île de Guérande, 2008-04-13)

maison neuve, entrée salon séjour, cuisine ouverte sur séjour & terrasse, 1 chambre, salle de bains, wc, placards, étage: 2 chambres, rangement, wc, jardinet, parking,

Partez en mini-séjour avec les centres de loisirs (Ville d'Herblay (via [RSS] Notre-ville.net), 2008-04-01)

Séjour grand air en Haut-Jura Du lundi 28 avril au samedi 3 mai En savoir plus... Séjour Poney au Moulin de Giez à Viarmes Du lundi 21 au vendredi 25 avril En savoir plus...