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Titre de séjour

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. La station de ski de Flaine, domaine du Grand Massif en Haute Savoie : La petite station de ski de Flaine est située en Haute-Savoie, dans la Région administrative Rhône-Alpes. La commune de Flaine proche d' Araches, fait partie du fameux domaine skiable du Grand Massif, tout comme Morillon, Samoëns, Sixt et les Carroz...
  2. Location en meublé non professionnel : Dès lors qu'il ne tire pas 23 000 € de recettes annuelles, ou 50% de ses revenus de la location en meublé et qu'il n’est pas inscrit au RCS à ce titre, l'investisseur est considéré comme loueur en meublé non professionnel (LMNP). Les revenus issus d...
  3. Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...
  4. Location en meublé professionnel : Sont considérées comme des loueurs en meublé professionnels (LMP) les personnes qui louent de manière habituelle des locaux d'habitation meublés. Elles sont à ce titre imposées aux BIC. Le loueur en meublé professionnel peut imputer son déficit sur...
  5. Balise : Elément sémantique de base des langages de balisage.Une balise sert à délimiter des ensembles de données contenues dans un document afin de permettre la structuration de ce document à l'aide d'un langage spécialisé (un langage de balisage), selon des...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Titre de séjour" :

Sejour insolite week-end theme finistere bretagne(, 2010-01-19)

Week-end ou court séjour en france, en bretagne sud. de la randonnée ou du vélo,de la thalasso, Sejour amoureux, séjour cadeau, vous voulez partir à la découverte du patrimoine breton : nos séjours et week-ends à thème sont pour vous.

Immigration : les visas long séjour valent désormais titres de séjour(, 2009-09-10)

Le premier visa long séjour valant titre de séjour a été délivré, mercredi 9 septembre, par le ministre de l'immigration, Eric Besson.

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Apartment hotels paris(, 2009-08-04)

Apartment hotels Paris - Tous services inclus (short term rental paris): location de courte durée pour séjour séjour d’affaires et séjour professionnel au centre de Paris (corporate housing paris). Studios luxueux,...

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