Dico du Net >















: actualités, définitions, sélection de sites web
Dictionnaire en ligne
Définitions Sigles Participer Equipe éditoriale Annuaire
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher
 
Définitions
 Actualités
 Annuaire

Taxe d'habitation

 Sites de l'annuaire

Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Valeur locative : Elle sert à calculer les taxe d'habitation et taxe foncière.
  2. habitation légère de loisirs : L'habitation légère de loisirs (HLL) est une habitation de style chalet destinée aux vacances sur un terrain de camping. Une habitation légère de loisirs est destinée à être installée sur un terrain de camping pour résidence de vacances. Contrairem...
  3. Bungalow : Un bungalow est une habitation légère destinée à un habitat provisoire. Le mot bungalow vient de l'hindi, il désignait à l'origine une habitation faite de matériaux légers. Par extension, dans le monde du camping, le bungalow désigne soit un petit ...
  4. Eolienne (Aérogénérateur) : Il existe des aérogénérateurs de différentes tailles pour des utilisations aussi diverses que la production énergétique d'une habitation individuelle ou l'alimentation en électricité d'une petite ville...
  5. Taxe Foncière : Elle est due par la personne propriétaire au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente de l'immeuble, le vendeur et l'acquéreur peuvent prévoir, dans l'acte de vente, le partage de cet impôt entre eux, au prorata du nombre de mois par exe...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Taxe d'habitation" :

Grenelle environnement : Qu'est ce que la "taxe carbone"? (Actualité du Moniteur-Expert, 2009-01-10)

La taxe carbone, considérée par les écologistes comme un test du succès du Grenelle de l'environnement et soumise à l'arbitrage de Nicolas Sarkozy, est à l'origine une proposition du Pacte ...

Annulation des barèmes de la taxe pour la copie privée (Generation Nouvelles Technologies, 2008-07-15)

Une partie des barèmes de la taxe pour la copie privée qui ont été votés par la Commission d'Albis viennent d'être annulés par le Conseil d'État.

La taxe sur la copie privée vole en éclat (Les infos du mois de Tele Satellite, 2008-07-13)

La méthode de calcul de la « taxe » copie privée, appliquée aux baladeurs et aux enregistreurs numériques de salon, vient d'être déclarée hors la loi.

Taxe annulée ? Les majors veulent l'augmenter encore plus ! (Ratiatum.com - Actualités, 2008-07-12)

La meilleure défense, c'est l'attaque. Alors que le Conseil d'Etat a frappé un grand coup contre la taxe pour copie privée en jugeant vendredi 11 juillet que son montant ne devait pas être calculé en prenant en compte le préjudice causé par le piratage, la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP) montre immédiatement qu'elle compte bien maintenir la taxe à son niveau actuel... voire plus ! [Lire la suite]

Formation : conférence + atelier référencement

Offre d'hébergement web professionnel
Hébergement web
Le Dico du Net
fait confiance à Sivit
pour son hébergement
Testez Sivit à partir de :
1,90 EUR HT/mois
(garantie 30 jours satisfait ou remboursé)
Publicité

Licence   Thumbshots.org