Services aux associations

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

JO : Le Journal Officiel est la publication officielle des lois et des décrets. Tous les textes publiés au Journal officiel entrent en vigueur, sauf exception, le lendemain de leur publication.La Direction des Journaux officiels est chargée de l'édition e...

AFA : Association française regroupant des professionnels français de l'Internet (principalement des fournisseurs d'accès à Internet et des opérateurs de télécommunication).Son but, comme la plupart des associations de professionnels, est de ...

Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...

Label Tourisme et Handicap : Le Label National Tourisme et Handicap a pour objectif d'apporter une information fiable, descriptive et objective de l'accessibilité des sites et des équipements touristiques en tenant compte de tous les types de handicaps. Il permet de développer ...

résidence avec services : Le loueur d’une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. La résidence de tourisme doit correspondre aux normes précisées par l’arrêté du 14 février 1986. Les autres résidences...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Services aux associations" :

Les associations sportives Noyonnaises(, 2010-02-05)

-- Les Associations Sportives

Subventions ministérielles aux associations ? Santé et Sports(, 2010-01-28)

Mme Muriel Marland-Militello interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur le système d’octroi de subventions aux associations et fondations dans ses services. Elle aimerait connaître le montant total versé en 2008, le nombre de bénéficiaires, les critères d’attribution ainsi que la démarche éventuelle d’évaluation des résultats des organismes ainsi subventionnés sur [...]

Proj'aide et les associations joinvillaises(, 2010-01-08)

Le conseil général du Val de Marne a mis en place Proj'aide, un dispositif d'appui aux projets associatifs dans le département. Proj'aide offre des services aux associations, comme de la formation ou de la recherche de bénévoles. Le site assure également la diffusion des informations des [...]

Les associations demandent la publication du SNIT(, 2010-01-05)

Les associations de défense de l'environnement s'alarment du retard de publication du nouveau schéma national des infrastructures de transport (SNIT) prévu pour la fin 2009. La réalisation de ce schém...