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Révision du bac

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. IRL : A compter du 1er janvier 2006, l'indice de référence des loyers (IRL) publié chaque trimestre par l'INSEE, sert de base pour la révision des loyers des logements soumis à la loi du 6 juillet 1989. Indice INSEE de référence des loyers : Au lieu de...
  2. Le loyer : Il est libre pour les logements neufs ou ayant fait l'objet de travaux importants. Dans les autres cas, le loyer devra se référer à ceux constatés dans le voisinage. Sa révision intervient annuellement en suivant l'indice de la construction publié pa...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Révision du bac" :

EVERGREEN : Révision du PLU de Montrouge(, 2010-01-21)

MONTROUGE – CONSEIL MUNICIPAL du  20.01.10 PLU Evergreen Intervention de Wilfrid VINCENT   Vous nous proposez une révision simplifiée du PLU afin de lever la réserve qui pèse sur l'ancien site Schlumberger. M. Mouly en retraçant son histoire a souligné l'importance de ce site. Je voudrais en premier lieu dire tout l'intérêt que nous trouvons [...]

Rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique Besse se dit prudente(, 2010-01-21)

Véronique Besse, député MPF, a déclaré rester prudente à propos du rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique BESSE se félicite du maintien des interdictions concernant la gestation pour autrui (mères porteuses) et le clonage des embryons humains. Ces...

Rapport de révision des lois bioéthiques : Jean-Frédéric Poisson marque son désaccord(, 2010-01-21)

Jean-Frédéric Poisson, député UMP-PCD des Yvelines, communique son désaccord avec les propositions du rapport de la mission portant sur la révision des lois de bioéthique : (...) Je réaffirme haut et fort mon attachement à la stricte interdiction de la...

Révision des lois bioéthique : consensus ou vérité ?(, 2010-01-21)

Le rapport du député UMP Jean Leonetti sur la révision des lois bioéthiques comporte 95 propositions. En voici les principales, dont certaines sont clairement eugénistes : Assouplir les conditions que les couples doivent remplir pour accéder à l'Assistance Médicale à...

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