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Revision brevet

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. IRL : A compter du 1er janvier 2006, l'indice de référence des loyers (IRL) publié chaque trimestre par l'INSEE, sert de base pour la révision des loyers des logements soumis à la loi du 6 juillet 1989. Indice INSEE de référence des loyers : Au lieu de...
  2. Brevet de sécurité routière : Il a été mis en oeuvre en 1997 car le nombre d'adolescents victimes d'accidents de cyclomoteur ne cessait de croître pour différentes raisons : technologie des engins plus complexe, circulation plus dense, fonction à la fois utilitaire et ludique......
  3. BTS : Le contenu des formations est actualisé régulièrement pour répondre aux demandes des entreprises. Le BTS s'adresse en priorité aux étudiants qui souhaitent entrer dans la vie active mais les poursuites d'études sont fréquentes. C'est la deuxième fili...
  4. Le loyer : Il est libre pour les logements neufs ou ayant fait l'objet de travaux importants. Dans les autres cas, le loyer devra se référer à ceux constatés dans le voisinage. Sa révision intervient annuellement en suivant l'indice de la construction publié pa...
  5. Collège : Le collège correspond au premier cycle de l'enseignement secondaire (le second cycle étant le lycée) auquel les élèves accèdent après 5 années d'école primaire. A quelques exceptions près (pour les enfants handicapés ou en grandes difficultés), l'ens...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Revision brevet" :

Apple et Microsoft poursuivis pour violation de brevet(, 2010-02-12)

La société Emblaze a annoncé dans un communiqué avoir contacté Microsoft et Apple qui violeraient l'un de ses brevets.Ce brevet décrit ce qu'ils appellent l'Emblaze's Live Streaming technologie. Il permet de streamer en direct ou en différé des vidéos d'un appareil vers l'autre.Pour ne parler que d'Apple, ils violeraient ce brevet dans Snow Leopard, et avec l'iPod touch, l'iPhone et bien entendu le futur iPad.On saura le 15 mars si Apple et Microsoft ont accepté de payer des royalties à Emblaze ou s'ils vont préférer la voie de la procédure. Nous nous demandons combien de juristes travaillent maintenant à plein temps pour Apple. Leur nombre a certainement considérablement augmenté ces dernières années.

EVERGREEN : Révision du PLU de Montrouge(, 2010-01-21)

MONTROUGE – CONSEIL MUNICIPAL du  20.01.10 PLU Evergreen Intervention de Wilfrid VINCENT   Vous nous proposez une révision simplifiée du PLU afin de lever la réserve qui pèse sur l'ancien site Schlumberger. M. Mouly en retraçant son histoire a souligné l'importance de ce site. Je voudrais en premier lieu dire tout l'intérêt que nous trouvons [...]

Rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique Besse se dit prudente(, 2010-01-21)

Véronique Besse, député MPF, a déclaré rester prudente à propos du rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique BESSE se félicite du maintien des interdictions concernant la gestation pour autrui (mères porteuses) et le clonage des embryons humains. Ces...

Rapport de révision des lois bioéthiques : Jean-Frédéric Poisson marque son désaccord(, 2010-01-21)

Jean-Frédéric Poisson, député UMP-PCD des Yvelines, communique son désaccord avec les propositions du rapport de la mission portant sur la révision des lois de bioéthique : (...) Je réaffirme haut et fort mon attachement à la stricte interdiction de la...

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