Residence secondaire provence

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Plus-values exonérées : Sont exonérées les plus-values réalisées au titre de certaines cessions ou par certaines personnes. Liste limitative : - cession d'un bien détenu depuis + de 15 ans, - toute cession si le montant total annuel des cessions n'excède pas 150000 €, sa...

résidence avec services : Le loueur d’une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. La résidence de tourisme doit correspondre aux normes précisées par l’arrêté du 14 février 1986. Les autres résidences...

Conducteur secondaire : Conducteur (autre que le conducteur principal) amené à conduire occasionnellement un véhicule assuré. Le conducteur secondaire est désigné à ce titre dans les conditions particulières. Le sociétaire paie un supplément de cotisation pour ce conducteu...

PEL : Le plan d'épargne logement est un système d'épargne donnant accès, après une phase d'épargne d'une durée minimale, à un prêt immobilier à un taux privilégié. Le Plan d'Epargne Logement est une solution d'épargne réglementée par l'Etat. La phase d...

Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Residence secondaire provence" :

ASSISTANTE POLYVALENTE(, 2010-02-12)

Conti Service, Agence d'emploi généraliste située sur Aix en Provence, recrute pour un de ses clients basé en centre ville d'Aix en Provence Un assistant Polyvalent (H/F) - en vue d'embauche -

Le Comité des Elèves représentera le secondaire(, 2010-02-11)

SecondaireÇa y est, les élèves de l’enseignement secondaire ont désormais un syndicat : le Comité des Élèves Francophones (CEF), soutenu par la FEF, la fédération des étudiants francophones, qui représente, elle, l’enseignement supérieur, et le Conseil de la Jeunesse. La Communauté française est l'une des seules régions d'Europe à ne pas compter d'organisation représentative des écoliers du secondaire et le [...]

NICE LINGOSTIÈRE Chemins de fer de Provence Présentation du nouvel autorail(, 2010-02-11)

NICE CHEMIN DE FER PROVENCE Le 1er janvier 2007, la concession du réseau des Chemins de fer de Provence a été transférée à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La Région s'est donc substituée depuis cette date au Syndicat mixte Méditerranée-Alpes (SYMA) en tant qu'autorité organisatrice des transports sur cette ligne et gestionnaire de l'infrastructure. Afin d'améliorer les conditions de transport des usagers et d'augmenter le trafic, la Région a passé un marché pour l'acquisition de quatre nouvelles rames pour un montant total de 20 M? tout

Bientôt un syndicat pour les élèves du secondaire?(, 2010-02-10)

Général, SecondaireC’est la Fédération des Étudiants Francophones (FEF) qui l’a annoncé il y a quelques jours : à travers son « Comité des Élèves Francophones » (CEF), elle souhaite s’impliquer davantage dans la défense des droits des élèves. Cette association déposera prochainement une demande officielle afin d’être reconnue en tant qu’organisation de jeunesse. La ministre Simonet a indiqué aujourd’hui n’avoir reçu aucune demande [...]