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Residence personnes agees midi pyrenees

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Taxe d'Habitation : Elle est due en principe par tout occupant d'un logement meublé, que ce soit en qualité de propriétaire ou de locataire et vivant dans le logement au 1er janvier de l'année d'imposition. Les exonérations concernent les personnes sans ressources, les...
  2. résidence avec services : Le loueur d’une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. La résidence de tourisme doit correspondre aux normes précisées par l’arrêté du 14 février 1986. Les autres résidences...
  3. Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...
  4. Plus-values exonérées : Sont exonérées les plus-values réalisées au titre de certaines cessions ou par certaines personnes. Liste limitative : - cession d'un bien détenu depuis + de 15 ans, - toute cession si le montant total annuel des cessions n'excède pas 150000 €, sa...
  5. Résidence principale : En effet, en cas d'ambiguité (par exemple si vous vivez la moitié de l'année dans un lieu et l'autre moitié dans un autre logement), c'est le fisc qui déterminera votre résidence principale.

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Residence personnes agees midi pyrenees" :

20 janvier 2010 : roca31, garçon de 32 ans en région Midi-Pyrénées avec 2 photos(, 2011-08-01)

Le 20 janvier 2010 : inscription de roca31, garçon de 32 ans de région Midi-Pyrénées en France, célibataire , recherchant des filles et utilisant msn.

31 juillet 2009 : jeune-demoiselle, fille de 17 ans avec 5 photos(, 2011-07-07)

Le 31 juillet 2009 : inscription de jeune-demoiselle, fille de 17 ans de région Midi-Pyrénées en France, célibataire , recherchant à faire des rencontres et utilisant msn.

30 juillet 2009 : la_city, fille de 18 ans avec 4 photos(, 2011-06-07)

Le 30 juillet 2009 : inscription de la_city, fille de 18 ans de région Midi-Pyrénées en France, célibataire , recherchant le fun et utilisant msn.

29 octobre 2009 : meloman, garçon de 34 ans en région Midi-Pyrénées avec 1 photo(, 2011-05-10)

Le 29 octobre 2009 : inscription de meloman, garçon de 34 ans de région Midi-Pyrénées en France, en couple , recherchant des relations amicales et n'utilisant pas msn.

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