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Résidence pavillon

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Pavillon bleu : Le Pavillon Bleu est un label à forte connotation touristique, symbole d'une qualité environnementale. Le Pavillon bleu a été créé par l'Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe en 1985. Ce label récompense et val...
  2. résidence avec services : Le loueur d’une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. La résidence de tourisme doit correspondre aux normes précisées par l’arrêté du 14 février 1986. Les autres résidences...
  3. Résidences avec services : Le loueur d'une résidence avec services est soumis à la TVA et imposé dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC). Fiscalité des résidences avec services Assujetti à la TVA, le loueur d'une résidence de services peut en obte...
  4. Résidence principale : En effet, en cas d'ambiguité (par exemple si vous vivez la moitié de l'année dans un lieu et l'autre moitié dans un autre logement), c'est le fisc qui déterminera votre résidence principale.
  5. Plus-values exonérées : Sont exonérées les plus-values réalisées au titre de certaines cessions ou par certaines personnes. Liste limitative : - cession d'un bien détenu depuis + de 15 ans, - toute cession si le montant total annuel des cessions n'excède pas 150000 €, sa...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Résidence pavillon" :

Piraterie : le Surcouf accompagne deux cargos du PAM(, 2010-02-06)

Le 30 janvier devant Mombasa, le Surcouf a achevé sa seconde escorte réalisée au profit de l'Alpha Kirawira, bâtiment affrété pour l'AMISOM. La frégate, restée en mer, a remis le cap dès le 31 janvier sur Mogadiscio en accompagnement de deux bâtiments du Programme alimentaire mondial (PAM) : le Sea Diamond, pavillon de St Kitts et Navis, et l'Abdul Rahman, pavillon panaméen.

Vente pavillon le cap d'agde(, 2010-01-28)

QUARTIER PINEDE Au calme, dans un environnement agréablement arboré, en résidence sécurisée, très jolie villa de type 3 avec jardinet, terrasse et emplacement de parking privé.

Catherine Major, Pavillon des Arts et de la Culture de Coaticook/Coaticook,Samedi, 10 Avril 2010 / 20h00(, 2010-01-25)

Pavillon des Arts et de la Culture de Coaticook116, rue WellingtonCoaticook, QCJ1A 2H7(819) 849-6371

Taxe d'habitation sur les résidences mobiles(, 2010-01-10)

La taxe d’habitation sur les résidences mobiles terrestres, qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2010, sera due par les personnes dont la résidence mobile constitue la résidence principale. Concrètement, toute personne dont la résidence principale est une résidence mobile terrestre, qu’elle en soit propriétaire ou non, sera redevable d’une taxe d’habitation d’un montant de [...]

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