Réglementation transport

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Air France KLM : A l'issue de l'acquisition en mai 2004 de KLM, Air France a pris la dénomination de Air France-KLM et est devenu le 1er groupe de transport aérien européen. En 2003, le CA du groupe par activité se répartissait comme suit : - transport de passager...

Très Haute Performance Energétique : Un bien immobilier pourra se prévaloir du label environnemental HPE dès l'instant où sa consommation en énergie est inférieure de 20% à la consommation de référence fixée par la réglementation. un bien immobilier pourra se prévaloir du label environ...

SMTP : Simple Mail Transport ProtocolProtocole utilisé pour transmettre les mails sur Internet, ce protocole prend en charge l'expédition et le routage des mails entre les serveurs.

Eurotunnel : Eurotunnel est le leader du transport transmanche. Le groupe gère et exploite un tunnel ferroviaire, sous la Manche, reliant le continent européen au Royaume-Uni. Le CA du groupe Eurotunnel par activité se répartit comme suit : - transport par nav...

Etat de conformité de la sécurité d'une piscine : Depuis la loi du 3 janvier 2003, et ce afin de lutter contre les risques de noyade, la législation impose des normes de sécurité piscine bien précises. Depuis le 1er janvier 2004, qu'elles soient à usage individuel ou collectif, les piscines privées...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Réglementation transport" :

Navette aéroport Orléans,Transport personnel et professionnel chez la societe TransPers : Accueil(, 2010-02-11)

Transpers est une société de Navettes aéroports Orléans,de transport de personnes,de transport de personnes à mobilité réduite et de transport professionnel qui vous garantie un service de qualité.

Le secteur est sujet à des complications et à des violations importantes à Oran - Entorses à l'éthique professionnelle e(, 2010-01-06)

Depuis plus de deux décennies, la situation du transport urbain a tendance à connaître de plus en plus de complications dans la wilaya d'Oran. Dans une plus grande envergure, ce sont les grands pôles urbains comme Oran, Arzew, Aïn El Turck, El Kerma, Gdyel et d'autres encore qui sont les victimes de ce désordre ambiant dans le secteur du transport. Malgré l'existence d'une réglementation stricte dans ce sens, les infractions sont multiples et les entorses à la réglementation datent de plus de trois décennies.

Banque et assurance - Rappel de la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie(, 2009-12-18)

Faisant suite à une question écrite d'un député relative à la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a rappelé les principes suivants [...]

Droit de l'environnement - Rappel de la réglementation applicable aux éclairages privés et publics(, 2009-12-16)

Le ministre de l'environnement, de l'énergie, du développement durable et de la mer a rappelé, dans une réponse ministérielle publiée au Journal officiel du Sénat du 11 décembre 2009, la réglementation applicable à l'éclairage privé et public, laquelle a pour principal objectif une utilisation raisonnée des ressources naturelles et de l'énergie.