Réglementation piscines

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Etat de conformité de la sécurité d'une piscine : Depuis la loi du 3 janvier 2003, et ce afin de lutter contre les risques de noyade, la législation impose des normes de sécurité piscine bien précises. Depuis le 1er janvier 2004, qu'elles soient à usage individuel ou collectif, les piscines privées...

Très Haute Performance Energétique : Un bien immobilier pourra se prévaloir du label environnemental HPE dès l'instant où sa consommation en énergie est inférieure de 20% à la consommation de référence fixée par la réglementation. un bien immobilier pourra se prévaloir du label environ...

Agent immobilier : Professionnel intervenant dans la commercialisation des immeubles. L'agent immobilier est un commercant, personne physique ou morale, soumis à une stricte règlementation. Une carte professionnelle annuelle portant la mention "transactions sur imm...

Securyploof : Système de sécurité destiné à prévenir les riques de noyade et d'éloignement des jeunes enfants. Présenté sous la forme d'un boîtier pour les parents et d'un bracelet pour l'enfant, Securyploof est un boîtier qui émet un signal sonore et lumineux dè...

Code de la route : La réglementation et la signalisation routière (panneaux, marquage au sol etc.) s'apprennent dès la petite enfance : d'une manière ludique, en milieu scolaire, avec leurs professeurs et intervenants en Sécurité Routière, telles la Prévention Routière...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Réglementation piscines" :

Les piscines naturelles(, 2015-01-20)

Bienvenue sur ce site consacré aux piscines naturelles et écologiques. Voici quelques unes des principales pages de ce site en perpétuelle évolution : Si vous vous demandez comment ça marche voici les principes de fonctionnement. Si vous vous vous demandez quel est l’intérêt voici “Pourquoi une piscine écologique“. Si vous vous demandez combien ça coute voici ma page [...]

Piscines privées : la piscine familiale(, 2009-12-30)

Nous vous proposons un petit tour d'horizon dans le monde de la piscine familiale : ses accessoires, ses abris, la filtration de son eau, son chauffage, sa sécurité, sa réglementation, son entretien, ses techniques de construction et d'implantation.

Banque et assurance - Rappel de la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie(, 2009-12-18)

Faisant suite à une question écrite d'un député relative à la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a rappelé les principes suivants [...]

Droit de l'environnement - Rappel de la réglementation applicable aux éclairages privés et publics(, 2009-12-16)

Le ministre de l'environnement, de l'énergie, du développement durable et de la mer a rappelé, dans une réponse ministérielle publiée au Journal officiel du Sénat du 11 décembre 2009, la réglementation applicable à l'éclairage privé et public, laquelle a pour principal objectif une utilisation raisonnée des ressources naturelles et de l'énergie.