Réglementation ascenseurs

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Très Haute Performance Energétique : Un bien immobilier pourra se prévaloir du label environnemental HPE dès l'instant où sa consommation en énergie est inférieure de 20% à la consommation de référence fixée par la réglementation. un bien immobilier pourra se prévaloir du label environ...

Etat de conformité de la sécurité d'une piscine : Depuis la loi du 3 janvier 2003, et ce afin de lutter contre les risques de noyade, la législation impose des normes de sécurité piscine bien précises. Depuis le 1er janvier 2004, qu'elles soient à usage individuel ou collectif, les piscines privées...

Fauteuil roulant : Fauteuil équipé généralement de deux grandes roues et plus spécialement destiné aux personnes souffrant d'un handicap. Le fauteuil roulant est souvent utilisé comme symbole du handicap. Son utilisateur doit provoquer la rotation des roues en les pou...

Agent immobilier : Professionnel intervenant dans la commercialisation des immeubles. L'agent immobilier est un commercant, personne physique ou morale, soumis à une stricte règlementation. Une carte professionnelle annuelle portant la mention "transactions sur imm...

Securyploof : Système de sécurité destiné à prévenir les riques de noyade et d'éloignement des jeunes enfants. Présenté sous la forme d'un boîtier pour les parents et d'un bracelet pour l'enfant, Securyploof est un boîtier qui émet un signal sonore et lumineux dè...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Réglementation ascenseurs" :

C.R DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER(, 2010-02-04)

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2010 COMPTE RENDU Ascenseurs de la gare SNCF Le coût des travaux d'installation des ascenseurs à la gare SNCF devrait être revu à la hausse. La majorité a présenté une motion : - Demandant l'organisation d'une réunion avec Réseau Ferré de France (RFF) - Indiquant que la commune est disposée à augmenter sa participation - [...]

Ascenseurs : Koné reste en bonne santé malgré la baisse des commandes(, 2009-12-31)

- Le groupe finlandais garde le sourire malgré la crise. S'il installe peu d'équipements nouveaux, son activité de modernisation des ascenseurs est en plein essor. -

Banque et assurance - Rappel de la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie(, 2009-12-18)

Faisant suite à une question écrite d'un député relative à la réglementation applicable au transfert d'un contrat d'assurance-vie, la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a rappelé les principes suivants [...]

Droit de l'environnement - Rappel de la réglementation applicable aux éclairages privés et publics(, 2009-12-16)

Le ministre de l'environnement, de l'énergie, du développement durable et de la mer a rappelé, dans une réponse ministérielle publiée au Journal officiel du Sénat du 11 décembre 2009, la réglementation applicable à l'éclairage privé et public, laquelle a pour principal objectif une utilisation raisonnée des ressources naturelles et de l'énergie.