Registre des mandats

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

UAL : Unité d'Arithmétique et de LogiqueL'UAL (Unité d'Arithmétique et de Logique) est l'élément de base d'un microprocesseur. Comme son nom l'indique, son rôle est la réalisation d'opérations arithmétiques (additions, soustractions...), logiques (OR...

LMNP : Il n'y a pas d'inscription au RCS (Registre du commerce et des sociétés). Les revenus locatifs doivent être déclarés dans les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).

APNIC : Organisme gérant les noms de domaine et adresses IP relatifs à l'Asie et au Pacifique.L'APNIC est un organisation à but non lucratif dont la principale fonction est de tenir à jour le registre de l'ensemble des noms de domaine liés à la zone Asie-Pac...

NDI : Les noms de domaine classiques peuvent uniquement contenir des lettres (A-Z), des chiffres (0-9) ainsi que le tiret (-), tous issus de la langue anglaise. Les IDN permettent d'enregistrer un nom de domaine dans toutes les langues prises en charge par...

INPI : Institut National de la Propriété IndustrielleL'INPI est un établissement public dont la création a eu lieu en 1951. Il est placé sous la tutelle du secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie. L'INPI ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Registre des mandats" :

Registre Hygiène et Sécurité(, 2010-02-17)

Le registre d'hygiène et de sécurité doit être mis à la disposition de tous les agents et usagers, de l'établissement, afin de pouvoir consigner toutes les observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail. - Intendance, Gestionnaire

Collectivités locales : adoption du texte sur la concomitance des mandats(, 2010-02-05)

Le Parlement a adopté la semaine dernière le projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux pour mars 2014. Les conseillers généraux et régionaux doivent céder la place aux conseillers territoriaux à partir de 2014. Le texte, composé de deux articles, écourte les mandats des futurs conseillers généraux et régionaux. Le mandat des conseillers régionaux élus le 28 mars 2004 expirera en mars prochain. Conformément aux dispositions du Code électoral, les élections doivent être organisées au mois de mars 2010. Les dates du scrutin ont été fixées au dimanche 14 mars pour le premier tour et au dimanche suivant, le 21 mars pour le second tour, soit en dehors des périodes de congés scolaires. France Matin, toute l'information francophone en continu, autrement, différemment peut être intégré au sein de votre Intranet - contactez nous au 0820 821 453

Registre national des certificats d'économie d'énergie : les frais de tenue de compte pour 2010(, 2010-02-03)

Un nouvel arrêté vient fixer le montant des frais de tenue de compte du registre national des certificats d'énergie jusqu'au 31 décembre 2010. Il abroge l'arrêté du 20 février 2007 jusque-là applicable. Les frais d'ouverture de compte s'élèvent, à compter du 23 janvier 2010, à 96 euros. Et les f...

Officialisation de la présidente de la Hadopi et publication des mandats au J.O.(, 2010-01-13)

Le Journal officiel a publié l'officialisation de Marie-Françoise Marais au poste de présidente de la Hadopi, ainsi que la durée des mandats des membres du collège, allant de deux à six ans. [Lire la suite]