Article 1 - PréambuleArticle 2 - ObjetArticle 3 - Procédure et modalités de commandeArticle 4 - PrixArticle 5 - Modalités de LivraisonArticle 6 - Satisfait ou rembourséArticle 7 - Réserve de propriété et risquesArticle 8 - Disponibilité Article 9 - Informations produitsArticle 12 - Litige et responsabilitéArticle 13 - Règlement des litigesArticle 14 - Charte Ethique et réciprocitéArticle 15 - Obligations d'utilisation du SiteArticle 16 - Loi Informatique et libertésArticle 17 - Divisibilité des clauses
Au terme d'une année de découvertes, d'émerveillement ou de déceptions littéraires, la rédaction de Flu a retenu 10 titres qui ont marqué 2009. Le palmarès révèle une certaine préférence pour les grandes fresques familiales (Véronique Ovaldé, J...Lire la suite | 2 commentaires
Les modifications successives de l'article L.277 du Livre des procédures fiscales (LPF), qui précise les conditions d'octroi et les effets attachés au sursis de paiement, ont pu altérer sa lisibilité et sa compréhension. Aussi, l'article 66 de la loi n° 2008-1443 de finances rectificative pour 2008 du 30 décembre 2008 en a simplifié la rédaction. [...]
Salut tout le monde,
Dans le cadre de la rédaction d'un nouvel article astrophoto, je suis à la recherche de photos de vos configuration...