Récépissé de DR

Définitions

Voici une définition figurant dans notre dictionnaire :

Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Récépissé de DR" :

Concours de culture générale d'octobre(, 2008-10-01)

Le concours de culture générale d’octobre est en ligne, j’ai encore augmenté le niveau de difficulté, j’espère que vous trouverez tout de même Ce mois-ci, vous pourrez gagner 10 livres “Les chats ont-ils un nombril ?” offerts par les EDP Sciences. Le règlement a été un chouïa modifié, notamment pour ajouter le numéro de récépissé [...]

Courage politique(, 2008-06-08)

Le désormais célèbre cas par cas (19h13) : Les 19 sans-papiers qui occupent le restaurant de l'Ile à Issy-les-Moulineaux recevront lundi soir un récépissé de titre de séjour et d'autorisation de travail de trois mois. Lahire

Les anciens d'OSP presque tous régularisés(, 2008-06-04)

ILS SONT presque tous tirés d'affaire. Six anciens collègues de Souleymane Bagayoko ont, en main, le récépissé de carte de séjour envoyé par la préfecture. Pour eux, c'est la fin d'une existence précaire, sans revenus. « Une semaine après avoir reçu... Publié le 03.06.08

En Bref(, 2008-05-27)

LA GREVE des travailleurs sans papiers se poursuit dans les Hauts-de-Seine et les régularisations aussi. Sur quinze salariés du Paris Golf Country Club de Rueil reçus hier à la préfecture, quatorze ont obtenu leur précieux récépissé, annonçait hier un... Publié le 27.05.08