Ratification du Traité de Lisbonne

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique signé le 17 octobre ...

Dermatologue : En France, le dermatologue traite également les maladies sexuellement transmissibles. Le dermatologue est aussi le spécialiste de l'esthétique de la peau et il est compétent pour corriger les imperfections provoquées par l'âge et le soleil, les séqu...

Orthodontie fonctionnelle : Ainsi nommée parce qu'elle prend en compte les fonctions (mastication, déglutition, respiration), l'orthodontie fonctionnelle constitue une approche alternative aux traitements classiques par extractions et bagues. L'approche fonctionnelle accorde u...

TDKT Deco : C'est l'enduit traditionnel des hammams et salles de bains des riads et des palais du Maroc. Il a la particularité d'être « ferré » avec un galet de rivière et d'être traité au savon noir pour acquérir son aspect définitif. Le Tadelakt a un aspect d...

Moteur de recherche : De façon complémentaire aux annuaires qui travaillent à recenser les sites, les moteurs de recherche effectuent, quant à eux, un travail approfondi pour répertorier les pages à l'intérieur de ces sites.Le principe en est simple : le service indexe au...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Ratification du Traité de Lisbonne" :

ACTA : le gouvernement évoque le traité secret, mais reste flou sur son contenu(, 2010-02-15)

Interrogé par un député de la majorité sur la problématique de la contrefaçon, le gouvernement a récemment répondu, en s'appuyant entre autres sur le mystérieux traité ACTA. Le ministre du budget a ainsi dévoilé que la France soutient activement l'initiative et participe aux négociations, afin de boucler ce dossier d'ici la fin de l'année. [Lire la suite]

Fiscalite : La Suisse va reprendre le processus de ratification avec la France(, 2010-02-15)

Selon un communiqué du ministère des Finances français en date du 12 février, la Suisse va reprendre le processus de ratification de l'accord de double imposition que les deux pays avaient signé en août 2009. ...

La Suisse reprend la ratification d'un accord fiscal avec Paris(, 2010-02-14)

La Suisse va reprendre le processus de ratification de l'accord de double imposition avec la France qui avait été suspendu suite au litige entre les deux pays sur le vol de données à la banque HSBC récupérées par Paris, a indiqué vendredi le ministère des Finances.La clarification des questions fiscales restées ouvertes permet de reprendre le processus de ratification et contribue à détendre les relations bilatérales franco-suisses en matière de politique fiscale, a indiqué le…Article original publié sur RTL info.be | Si vous lisez cet article dans son intégralité sur un autre site que RTLinfo.be c'est qu'il a été reproduit illégalement et sans autorisation. Merci de le signaler à la rédaction en cliquant ici | © RTL Digital - 2008

Obama veut qu'une seule person répon au téléphon européen qui son(, 2010-02-05)

Premier effet du traité de Lisbonne : le porte-parole de la Maison Blanche, Philip Crowley, a annoncé hier que le président américain ne se rendrait pas au sommet Union Européenne/Etats-Unis qui devait avoir lieu à Madrid les 24 et 25...