Rappel réglement

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Loi Neiertz : Dans le cadre du surendettement des familles, la loi Neiertz regroupe 3 objectifs : développer la prévention du surendettement, organiser une procédure de règlement des problèmes liés au surendettement des familles et responsabiliser davantage les pr...

Sanofi Aventis : Sanofi-Aventis est le 1er groupe pharmaceutique européen et le n° 3 mondial. Le CA de Sanofi-Aventis par famille de produits se répartit comme suit : - produits pharmaceutiques (95,5%) : destinés au traitement des maladies cardiovasculaires...

SMIBA : Le SMIBA a pour Missions et compétences : - aménagement et développement des activités touristiques en hiver comme en été au Ballon d'Alsace, - délégataire du service public des remontées mécaniques du Ballon d'Alsace, - réalisation du schéma de déve...

Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...

Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Rappel réglement" :

Offrir un cadeau à l'un de ses membres, faut-il un réglement ?(, 2010-02-16)

Offrir un cadeau à l'un de ses membres, faut-il un réglement ? : par samsung95 (1 message)

Jeux olympiques - Vancouver 2010 - Blog J.O.: C'est l'heure du quizz !(, 2010-02-13)

La deuxième journée du Quizz J.O. débutera à 17 heures. Petit rappel du règlement. Le principe est on ne peut plus simple. Chaque jour, nous poserons 10 questions entre 17 et 18 heures. Une fois la première question en ligne, vous devez répondre le plus vite possible dans le forum.

Bois illégal : le projet de règlement approuvé par le Conseil de l'UE(, 2010-02-01)

La Commission européenne a présenté en octobre 2008 dans le ''Paquet Forêt'', une proposition de règlement qui demande une meilleure traçabilité des importations de bois dans l'UE, dont un cinquième serait d'origine illégale (près de 19%). Le projet de règlement vise à contraindre les entreprises op...

Commerce de produits chimiques dangereux : la réglementation communautaire modifiée(, 2010-01-15)

Le règlement européen relatif aux exportations et importations de produits chimiques dangereux est modifié pour un certain nombre de substances. Le nouveau règlement vient modifier l'annexe I du règlement 689/2008. Il ajoute un certain nombre de substances à la liste des produits chimiques soumis...