Promoteur foncier en côtes d'armor

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Régime micro foncier : Le régime micro foncier concerne les contribuables dont le revenu brut foncier annuel est inférieur ou égal à 15 000 euros. Ce régime d'imposition est toutefois uniquement réservé aux contribuables qui perçoivent des revenus imposables selon le régi...

Akerys : Issu du rapprochement d'Actif + et d'IFB, Akerys s'inscrit dans le trio de têtes des promoteurs immobiliers français. Leader national de l'investissement locatif, le groupe Akerys a vocation à devenir un promoteur pluriel, intervenant également sur ...

Déficit foncier : Depuis 1993, les propriétaires bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépens...

Prêt fonctionnaire : Il est distribué par le Crédit Foncier de France et est accordé uniquement en complément d'un Prêt Conventionné (PC) ou d'un Prêt d'Accession Sociale (PAS).

Sentier côtier : Les sentiers côtiers bordent les côtes, donnant ainsi l'accès au rivage depuis la terre et inversement l'accès à la terre depuis la mer. Crées par la main de l'homme depuis des temps immémoriaux, les sentiers côtiers sont des moyens très privilégiés...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Promoteur foncier en côtes d'armor" :

Citta Verde : recours du promoteur au Conseil d'Etat(, 2010-02-17)

Le promoteur du projet « Citta Verde » de Farciennes va introduire un recours en extrême urgence devant le Conseil d’Etat contre la décision du ministre wallon Philippe Henry de s’opposer à la construction de ce complexe.

Citta Verde : recours du promoteur au Conseil d'Etat(, 2010-02-17)

Città Verde : le promoteur va introduire trois recours(, 2010-02-15)

Le promoteur du projet Città Verde, le groupe italien Moro, qui a déjà investi 20 millions d’euros dans le projet, a annoncé son intention de déposer 3 recours contre la décision du refus de permis décidée par le ministre wallon de l’Aménagement du territoire.