Procédures collectives

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Rexx : Langage de script interprété pour l'automatisation de procédures systèmes sur les mainframes IBM. REXX signifie REstructured eXtended eXecutor REXX (pour REstructured eXtended eXecutor) est un langage de script interprété, destiné à l'automatisation...

Afrologie : L' afrologie est un courant de réflexion rassemblant plusieurs auteurs et acteurs autour de la question du développement socio-économique du continent africain. L'afrologie se veut globalement une étude scientifique, un débat sur l'organisation des ...

CENTR : Association Européenne des gérants de suffixes de domaines géographiques de haut niveau CENTR (co-fondée par l'AFNIC) est une association à but non lucratif qui rassemble les gérants de suffixes de domaines géographiques de haut niveau : ccTLD (par...

Loi Neiertz : Dans le cadre du surendettement des familles, la loi Neiertz regroupe 3 objectifs : développer la prévention du surendettement, organiser une procédure de règlement des problèmes liés au surendettement des familles et responsabiliser davantage les pr...

Tests de produits : Procédures d'essais visant à évaluer la sécurité, la qualité, l'efficacité ou le potentiel commercial d'un produit. Dans les dernières phases de leur développement, la plupart des produits sont testés, en laboratoire, sur un nombre réduit de consomm...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Procédures collectives" :

Pollueurs · Québec va accélérer les procédures(, 2010-02-06)

La ministre de l'Environnement, Line Beauchamp, va déposer un projet de loi qui va hausser les amendes imposées aux pollueurs et permettre, dans bien des cas, d'éviter les longues procédures judiciaires. (LCN)

Enquête sur l'affaire Villanueva · Le policier Jean-Loup Lapointe a enfreint les procédures(, 2010-02-04)

Il a fait un sommaire des événements à quelques personnes immédiatement après la fusillade, ce qui va à l'encontre des procédures. (PC)

La Corée simplifie ses procédures de visas et de naturalisation pour les étrangers(, 2010-02-01)

Le gouvernement a décidé de simplifier les procédures de demande de visa ou de naturalisation pour les étrangers désireux de travailler ou de vivre sur son sol.

Extension d'un accord pour la préparation des réunions paritaires dans le secteur des commerces de quincaillerie, fourni(, 2010-01-22)

L'arrêté du 18 décembre 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison des cadres, des employés et personnel de maîtrise (n° 731 et n° 1383) vient d'être publié au journal officiel. Cet arrêté rend obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application des conventions collectives (...) - Actualité Juridique