« Ce qui ne passe pas auprès des élus, c'est que c'est un prélèvement exotique, qui ...
Comment aider les familles vivant avec le sida ?
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À propos du Comité des familles pour survivre au sida
Autorisation de prélèvement J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement je pourrai en faire suspendre l'exécution par simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier. Demande de prélèvement au Comité des familles pour survivre au sida La présente demande est valable jusqu'à annulation de ma (...)
Près de 2.800 habitants du Pas-de-Calais sont privés d'eau potable dans les environs de Saint-Omer en raison d'une pollution microbiologique, a indiqué vendredi la préfecture dans un communiqué.
Le revenu de solidarité active, qui remplace désormais certains anciens minimas sociaux et se substitue à certains anciens mécanismes d'intéressement à la reprise d'activité, a été généralisé par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008. Afin de permettre le financement du RSA, l'article 3 de loi du 1er décembre 2008 précitée a créé deux nouvelles contributions additionnelles au prélèvement social de 2 %. Le champ et les modalités d'application de ces deux nouvelles contributions viennent d'être commentés par l'administration fiscale dans une instruction du 23 juillet 2009.