Préjudice corporel partage de responsabilités indemnisation

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Agenda partagé : Un agenda partagé est un logiciel accessible depuis un poste connecté sur internet, sécurisé par un mot de passe, et ou un cryptage, par une ou plusieurs personnes, qui présente toutes les fonctionnalités d'un agenda. Le partage d'agenda permet aux ...

Préparation physique : Dispensée par un professionnel diplômé qui a en charge de définir les exercices les plus adaptés à la condition physique de son élève. Cette activité est évidemment rattachée à toutes les disciplines sportives ainsi qu'à la remise en forme de tout pa...

Droit au logement opposable : Le droit au logement opposable (DALO) génère la possibilité, pour toute personne sans domicile et résidant de façon régulière sur le territoire français, d'entamer un recours contre les pouvoirs publics dans le cas où les démarches entreprises en vue...

Taxe Foncière : Elle est due par la personne propriétaire au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente de l'immeuble, le vendeur et l'acquéreur peuvent prévoir, dans l'acte de vente, le partage de cet impôt entre eux, au prorata du nombre de mois par exe...

Déodorant : Un déodorant est un désodorisant corporel. En spray, en stick ou bien sous forme de bille, les déodorants permettent de limiter les odeurs de transpiration et se veulent de plus en plus efficaces. Il permet de masquer les mauvaises odeurs grâce a...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Préjudice corporel partage de responsabilités indemnisation" :

Le sud algérien : 50ans après les essais nucléaires français(, 2010-02-12)

Une loi d’indemnisation des victimes « insuffisante », une décontamination des sites « inexistante »: 50 ans après le premier essai nucléaire français dans le Sahara, la société civile algérienne en dénonce les conséquences, que des experts franco-algériens tentent de cerner. « Nous rejetons l’indemnisation, insuffisante, prévue par la loi française du 22 décembre 2009 car ce n’est pas avec quelques [...]

Environnement : un nouveau projet d'auto-partage(, 2010-02-05)

Trois premiers exemplaires de la F-City, véhicule tout électrique destinés à l'auto-partage, ont été livrés à la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard, en présence de son président Pierre Moscovici. Alors [...]

Déchets Probo Koala: le blocage de l'indemnisation est maintenu(, 2010-01-30)

Les fonds d'indemnisation de victimes des déchets toxiques du cargo Probo Koala, sous séquestre depuis fin octobre 2009 et qui devaient être remis à une association, restent bloqués sur décision de la Cour suprême ivoirienne, a-t-on appris samedi de source judiciaire.

Rugby - Montauban : Raynaud partagé(, 2010-01-28)

Marc Raynaud, l'entraîneur de Montauban, est partagé entre la satisfaction d'avoir tenu la dragée haute à Brive, mercredi, et la crainte d'un calendrier difficile dans les semaines à venir.