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Pas d'inscription préalable obligatoire

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Régime obligatoire :
  2. LMNP : Il n'y a pas d'inscription au RCS (Registre du commerce et des sociétés). Les revenus locatifs doivent être déclarés dans les BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).
  3. Attestation scolaire de sécurité routière : L'ASSR se compose de deux niveaux, ASSR 1 et ASSR 2. Tout élève, quel que soit son lieu de scolarisation, doit avoir passé : - l'ASSR de 1er niveau le jour où il atteint ses 14 ans, âge à partir duquel il est possible de conduire un cyclomoteur. L'A...
  4. Délai de réflexion : Ce délai est obligatoire et ne peut être réduit. Il est défini dans la Loi Scrivener du Code de la consommation du 13 juillet 1979.
  5. Adresse IP : Toutes les machines connectées à Internet ont une adresse composée de quatre nombres séparés par un point. Obligatoire pour accéder à un serveur et naviguer sur le réseau.

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Pas d'inscription préalable obligatoire" :

Un suspect arrêté pour le vol de l'inscription d'Auschwitz(, 2010-02-11)

Un ex-leader néonazi suédois, soupçonné d'avoir participé au vol de l'inscription «Arbeit macht frei», a été arrêté jeudi à Stockholm. La justice polonaise avait émis un mandat d'arrêt contre lui.

Un suspect arrêté pour le vol de l'inscription d'Auschwitz(, 2010-02-11)

Un ex-leader néonazi suédois, soupçonné d'avoir participé au vol de l'inscription «Arbeit macht frei», a été arrêté jeudi à Stockholm. La justice polonaise avait émis un mandat d'arrêt contre lui.

Chat sans inscription(, 2010-01-26)

Nouveau Chat : Tchat gratuit sans inscription pour les ados et adultes

Re: Cours obligatoire pour le permis de conduire.(, 2010-01-22)

ses pas parce que vous aimer pas les honda que vous pouver affirmer que ses leur faute .. ya pas juste les ``jeune avec des honda`` qui font le fou sur les routes ... cavalier , mazda , nissan , etc on aussi leur par de probleme ... dites moi pourquoi sa serais juste de la faute des honda ?Message: http://forumautoplus.xooit.com/t5418-Cours-obligatoire-pour-le-permis-de-conduire.htm?p=52311

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