Participation obligatoire

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Attestation scolaire de sécurité routière : L'ASSR se compose de deux niveaux, ASSR 1 et ASSR 2. Tout élève, quel que soit son lieu de scolarisation, doit avoir passé : - l'ASSR de 1er niveau le jour où il atteint ses 14 ans, âge à partir duquel il est possible de conduire un cyclomoteur. L'A...

Participation aux bénéfices : Selon le Code des Assurances, les entreprises d'assurances doivent distribuer au minimum 90% de leurs bénéfices techniques et 85% de leurs bénéfices financiers. Ce dernier taux peut être contractuellement plus élevé....

Délai de réflexion : Ce délai est obligatoire et ne peut être réduit. Il est défini dans la Loi Scrivener du Code de la consommation du 13 juillet 1979.

Capital-risque : Prises de participation, temporaires et minoritaires dans des entreprises non cotées afin de dégager ultérieurement des plus-values. Traduction du terme américain "venture capital ", le capital-risque stricto sensu ne concerne, quant à lui,...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Participation obligatoire" :

Flashs du 9 février(, 2010-02-09)

Dépistage du cancer colorectal : des taux de participation décevants Une enquête menée dans vingt départements révèle que seul un tiers obtient des taux de participation avoisinant les 50 %. Une baisse a même été observée...

Re: Cours obligatoire pour le permis de conduire.(, 2010-01-22)

ses pas parce que vous aimer pas les honda que vous pouver affirmer que ses leur faute .. ya pas juste les ``jeune avec des honda`` qui font le fou sur les routes ... cavalier , mazda , nissan , etc on aussi leur par de probleme ... dites moi pourquoi sa serais juste de la faute des honda ?Message: http://forumautoplus.xooit.com/t5418-Cours-obligatoire-pour-le-permis-de-conduire.htm?p=52311

Re: Cours obligatoire pour le permis de conduire.(, 2010-01-22)

Prenons pas de chance mettons toute les Honda du monde sur le meme bateau et ...enlevont le bouchon Message: http://forumautoplus.xooit.com/t5418-Cours-obligatoire-pour-le-permis-de-conduire.htm?p=52310

Re: Cours obligatoire pour le permis de conduire.(, 2010-01-22)

Ils ont juste a instaler des limitateurs de vitesses a ces jeunes recrue du volant et cela solutionnerais le probleme. Combien de fois on vois les calottes a l'envers avec leurs Civic qui fait plus de bruit que ca marche rouler sans se soucier des autres sur la route. Mettre plus de police n'est pas la solution, j'opterais pour plus de photos radars sur nos routes. Message: http://forumautoplus.xooit.com/t5418-Cours-obligatoire-pour-le-permis-de-conduire.htm?p=52294