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Occasion conventionnelle

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Broker en voiliers d'occasion : Broker est le terme anglais de courtier. Le broker en voilier d'occasion est une personne ou une entreprise intermédiaire dans la vente et/ou l'achat d'un voilier. Le broker en voilier d'occasion doit constamment rechercher des biens à vendre en qua...
  2. Plus-values immobilières : Une plus-value immobilière est une augmentation de valeur constatée à l'occasion d'une vente portant sur un bien immobilier. Une plus-value immobilière est une augmentation de valeur constatée à l'occasion d'une vente (ou autre cession à titre oné...
  3. Huile d'argan : Tirée des fruits de l'arganier, l'argan est l'huile de soin traditionnelle du Maroc. Particulièrement riche en vitamine E et en acides gras insaturés, l'huile d'argan a des propriétés anti-âge pour la peau et nourrit la fibre capillaire. L'huile d'a...
  4. Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...
  5. Primo accédant : C'est la premier achat immobilier effectué par un emprunteur. Les banques y sont favorables c'est l'occasion pour elle de s'attacher et de fidéliser de nouveaux clients. Il s'agit souvent d'opérations financées à 100 %....

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Occasion conventionnelle" :

Droit du travail - Quelques précisions sur le montant de l'indemnité « conventionnelle » de licenciement(, 2009-10-07)

Faisant suite à une question écrite d'un député relative au montant de l'indemnité dite « conventionnelle » de licenciement, le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville a rappelé les règles suivantes [...]

« Rupture conventionnelle » et « souffrance au travail » : Le bilan de Xavier Bertrand(, 2009-10-07)

On a tendance à l'oublier, mais le « gentil » Xavier Bertrand n'a pas toujours été secrétaire général de l'UMP. En effet, il a été entre autre, ministre du travail. On lui doit, notamment, la mise en place de la rupture conventionnelle que Laurence Parisot réclamait en avançant que : La vie, la santé, l'amour sont précaires, pourquoi le travail échapperait-il à cette loi ? et une grande campagne de sensibilisation sur les troubles (...) - Politique / France, Economie, Emploi, Chômage, yahoo publication, Suicide

« Rupture conventionnelle » et « souffrance au travail » : Le bilan de Xavier Bertrand(, 2009-10-03)

On a tendance à l'oublier, mais le « gentil » Xavier Bertrand n'a pas toujours été secrétaire général de l'UMP. En effet, il a été entre autre, ministre du travail. On lui doit, notamment, la mise en place de la rupture conventionnelle que Laurence Parisot réclamait en avançant que : La vie, la santé, l'amour sont précaires, pourquoi le travail échapperait-il à cette loi ? et une grande campagne de sensibilisation sur les troubles (...) - Politique / France, Economie, Emploi, Chômage, yahoo publication, Suicide

Précisions sur le régime social des indemnités de rupture conventionnelle(, 2009-08-20)

Dans une circulaire du 10 juillet 2009, la direction de la Sécurité sociale précise le régime social des indemnités versées en cas de rupture conventionnelle du contrat de travail et à l'issue d'un contrat à durée déterminée à objet défini.

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