Obligations des assurés

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Bonus malus : Système par lequel les assurés se voient accorder des réductions ou des majorations en fonction des sinistres qu'ils causent. Utilisé dans le domaine de l'assurance auto, le bonus/malus est "une note" personnelle qui reflète l'historique de conduct...
2. Offre de prêt : C'est un document juridique, défini par le droit bancaire qui récapitule et qui régit les obligations du prêteur et de l'emprunteur (montant, taux, durée, assurance, modalités de remboursement, obligations et interdictions réciproques). A partir du m...
3. Wavecom : Wavecom conçoit et commercialise des modules et des modems sans fil intégrés destinés à des applications verticales (applications automobiles, de communication entre machines, professionnelles mobiles) et à la téléphonie mobile. Les produits du grou...
4. Régime du micro-BIC : Les investisseurs de logements meublés dont les BIC n'excèdent pas 76300 euros bénéficient d'une déclaration BIC simplifiée. Fiscalité du régime micro BIC : Abattement forfaitaire de 72% sur les revenus de nature BIC avec un minimum de 305 euros. ...
5. Co-emprunteur : Un contrat de prêt peut être signé par un emprunteur unique ou par un emprunteur et un co-emprunteur. Dans ce cas, ils partagent solidairement les obligations du contrat de prêt. Si vous êtes en union libre, vous et votre concubin pouvez être co-emp...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Obligations des assurés" :