Modèle de contrat de gardienne

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Modèle de page : Le modèle (ou gabarit) permet de construire les pages d'un site web selon une trame (un squelette) de page identique constituée d'éléments modifiables. Le but étant d'utiliser un modèle de base pour la création du site web, qui sera en fonction du s...
2. Surface habitable : Elle n'inclut pas les caves et sous-sols, les balcons, les escaliers et autres endroits non habitables. Elle doit être précisée dans le contrat de vente ou dans le contrat de construction (diagnostic Loi Carrez)....
3. Valeur de rachat : La seule obligation de l'assureur est d'en définir la valeur minimale dans le contrat et d'en communiquer au moins une fois l'an à l'assuré la valeur réelle. Sur les contrats en unités de compte, cette valeur peut être connue de manière quotidienne ...
4. Mensualité : L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. L'OPC (Offre Préalable de Crédit) est le contrat qui formalise le financement. Sur ce contrat doivent figurer des informations concernant l'emprunteur, les caractéristi...
5. rachat assurance vie : Le rachat assurance vie permet à l'assuré de demander à l'assureur une partie de la valeur acquise du contrat assurance vie. Le rachat total met fin au contrat assurance vie. L'assureur remet alors à l'assuré la valeur acquise de l'adhésion. Le ...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Modèle de contrat de gardienne" :