L'Assemblée nationale a annoncé la création d'une mission d'information sur les marchés de quotas d'émissions de gaz à effet de serre. Créée par la commission du développement durable, la mission a tenu sa séance constitutive le 9 février. Elle réunit les députés UMP François-Michel Gonnot (Oise), ...
Le groupe Domytis, spécialisé dans les « Résidences Services Seniors » va inaugurer aujourd'hui à Alençon (Orne), en présence du maire de la ville et de l'actrice Danièle Evenou, son 9ème établissement : Le Jardin des Lys.
Cette nouvelle résidence de 113 appartements (T2 et T3) et de 14 maisons (T3), située à proximité du centre-ville d'Alençon, « offre un cadre de vie agréable aux résidents » assure le communiqué qui précise que « les appartements ont été vendus à des propriétaires résidents ou à des investisseurs (dans le but de défiscaliser soit en de Robien soit en statut de Loueur Meublé ? LMNP) ».
Avec cette nouvelle structure, le groupe comptabilise désormais 895 appartements et maisons et peut accueillir 1.100 résidents. « En effet, précise encor...
Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, et Éric Woerth, ministre du Budget, des Compte publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'État, ont réuni le 1er février les responsables départementaux de la Direction générale des Finances publiques afin de les mobiliser et de lancer une grande campagne d'information sur la taxe professionnelle, à destination des élus comme des entreprises.
Ce dispositif d'appui technique, qui vient s'ajouter au travail d'explication entamé à travers toute la France par six parlementaires en mission nommés par le Premier ministre, marque la volonté du Gouvernement de suivre attentivement la mise en ?uvre concrète de la réforme sur le terrain.
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Le Figaro s'est procuré en intégralité le rapport définitif qui doit être rendu mardi. Les députés de la mission prônent des dispositions législatives pour l'interdire dans les services publics - y compris les transports - précédées d'une résolution à l'Assemblée nationale.
» Les autres préconisations de la mission