Lois et décrets

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Taxinomie : Science, lois, ou principes de classification. Systématique. Division en groupes ordonnés ou en catégories.

Casuistique : Il s'agit d'une méthode permettant de résoudre les cas de conscience en appliquant les principes moraux ou des lois à des cas concrets. Cette méthode est utilisée en théologie morale, en droit, en médecine et en psychologie....

Livret de Développement Durable : Evolution du Codévi, le Livret de Développement Durable vise à favoriser les travaux pour économie d’énergie (notamment dans le bâtiment ancien). Une partie des fonds collectés participera au financement de prêts aux particuliers. Par ailleurs, l...

Football : Le football est un sport collectif opposant deux équipes de onze joueurs autour d'un ballon de forme sphérique. L'objectif du football est de marquer, c'est-à-dire mettre le ballon derrière la ligne de but adverse, entre les poteaux et la barre trans...

Casino : Plusieurs casinos sont situés dans des complexes hôteliers comme ceux de Las Vegas et Monte Carlo. Aux USA, dans certains états où ces jeux d'argent sont interdis, les casinos sont bâtis sur des bateaux, de façon à se soustraire aux lois locales. Le...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Lois et décrets" :

LNAH · Le Lois Jeans ne paiera pas(, 2010-02-10)

Le Lois Jeans de Pont-Rouge n'a pas payé l'amende de 18 000 $ qu'il devait remettre à la Ligue nord-américaine de hockey (LNAH). (Journal de Québec)

Principales caractéristiques des lois de défiscalisation(, 2010-01-29)

Vous désirez avoir un bref récapitulatif de tous les caractères principaux de chacune des lois de défiscalisation immobilière actuellement en vigueur? Nous avons conçu un tableau très clair qui vous permettra d'y voir plus clair.

Loppsi 2 : le filtrage des sites est retouché en Commission des lois(, 2010-01-28)

En Commission des lois, les députés ont adopté des amendements soumettant le blocage d'un site Internet à l'autorité du juge. Le gouvernement était opposé à ces amendements. Loppsi 2 sera examinée au Parlement les 9 et 10 février.

Rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique Besse se dit prudente(, 2010-01-21)

Véronique Besse, député MPF, a déclaré rester prudente à propos du rapport de révision des lois bioéthiques : Véronique BESSE se félicite du maintien des interdictions concernant la gestation pour autrui (mères porteuses) et le clonage des embryons humains. Ces...