Litige franchisé franchiseur

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Guyenne et Gascogne : Guyenne et Gascogne exploite des hypermarchés Carrefour et des supermarchés Champion dans le Sud-Ouest de la France. Le CA par type de magasins se répartit comme suit : - hypermarchés Carrefour (83,5%) : 19 hypermarchés, dont 13 gérés en partenar...
2. Régime du micro-BIC : Les investisseurs de logements meublés dont les BIC n'excèdent pas 76300 euros bénéficient d'une déclaration BIC simplifiée. Fiscalité du régime micro BIC : Abattement forfaitaire de 72% sur les revenus de nature BIC avec un minimum de 305 euros. ...
3. Le crédit amortissable : Le crédit amortissable permet au consommateur de savoir précisément l'objet du financement. Ce type de financement est accordé en vue de l'achat d'un bien (crédit voiture ou cuisine par exemple) ou d'une prestation précise. Il est également appelé :...
4. Prêt hypothécaire : Le prêt hypothécaire s'adapte à toutes les situations, les critères de décisions appliqués sont beaucoup plus souples que pour les financements classiques car l'étude de votre dossier et la mise en place du prêt tiennent compte de la valeur de votre ...
5. Régime micro BIC : Le régime du micro BIC est applicable de plein droit lorsque le CA annuel n'excède pas 76.300 € HT. Les micro-loueurs sont autorisés à porter directement le montant du CA annuel et les plus ou moins values réalisées au cours de l'année sur leur décl...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Litige franchisé franchiseur" :