La théorie des biens communs. Petite explication par l'un de ses hérauts et principal vulgarisateur francophone (alias Hervé Le Crosnier): Au XIIe siècle, un droit d'usage voulait que dans les forêts et sur les terres communales, les villageois soient autorisés...
Quelque 300 personnes ont pris part à la première de quatre journées de vente aux enchères des biens ayant appartenu au présumé financier Earl Jones. (LCN)
L e réseau immobilier Orpi constate une stabilisation des délais de vente des biens immobiliers en octobre : ? 5 % pour les biens en mandat simple (162 jours en octobre contre172 en juin), et de 1,3 % pour les biens en mandat exclusif (119 jours contre 138).
« Cette légère baisse est une conséquence du [...]
A compter du 1er juillet 2010, la transmission de la déclaration d’échanges de biens dans la Communauté européenne (DEB) par voie électronique devient obligatoire pour les entreprises réalisant des introductions ou des expéditions excédant le seuil de 2 300 000 ?.
Toute personne physique ou morale qui réalise en France des livraisons (expéditions) ou des acquisitions(introductions) [...]