Le droit du passage d'eau

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Action : Une action est un titre de propriété : en achetant une action, l'actionnaire devient propriétaire d'une partie de l'entreprise. La totalité des actions émises par une entreprise forme son capital, les actions pouvant être cotées en bourse. En pos...

Droit au logement opposable : Le droit au logement opposable (DALO) génère la possibilité, pour toute personne sans domicile et résidant de façon régulière sur le territoire français, d'entamer un recours contre les pouvoirs publics dans le cas où les démarches entreprises en vue...

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique signé le 17 octobre ...

Conseil en gestion de patrimoine : Discipline née au début des années 70 aux Etats-Unis, le conseil en gestion de patrimoine repose sur une méthodologie d'analyse globale de la situation d'une personne et a pour objectif de formuler des recommandations juridiques, fiscales et financiè...

Cybersquattage : Technique de parasitisme consistant à enregistrer un nom de domaine afin de détourner le trafic destiné à une marque possèdant une forte notoriété.Le cybersquatting consiste à déposer, en contrevenant délibérement au droit de la marque, le nom de dom...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Le droit du passage d'eau" :

BMW Z4 sDrive35is : place aux vidéos(, 2009-12-14)

Le ravissant roadster Z4 n'aura donc pas le droit à une version M à proprement dit. Néamoins, cette BMW Z4 sDrive35is, forte de 340 ch devrait ravir les amateurs de sensations fortes offrant au passage [...]

François Bayrou et le retour au centre droit(, 2009-11-20)

Très intéressant sondage sur le Modem qui reste pour l'opinion l'héritier du centre droit et de la démocratie chrétienne. Le passage à gauche pour François Bayrou est loin d'être acquis. L'opinion et les pro-Modem ancrent toujours ce parti au centre droit. Il reste l'héritier de l'UDF dans l'imagerie populaire. Il est porteur des valeurs de la démocratie chrétienne dans la logique de tolérance et d'écoute. Cette enquête montre que l'évolution du Modem est tout sauf un chemin aisé. Elle montre aussi que l'inexistence du Nouveau Centre est d'autant plus regrettable que l'opinion considère que l'espace du centre droit est libre et utile.

Foot - Bordeaux : Micoud de passage(, 2009-09-24)

Johan Micoud, l'ancien meneur de jeu des Girondins de Bordeaux, était de passage jeudi au Haillan, a-t-on appris sur le site officiel des Marine et Blanc.

Noimoutier en île(, 2009-09-12)

Un séjour en Vendée comporte « obligatoirement » un passage sur l’île de Noirmoutier et son passage du Goix… Le passage de Gois ou Gôa est une chaussée submersible située dans la baie de Bourgneuf reliant l’île de Noirmoutier (commune de Barbâtre) au continent (commune de Beauvoir-sur-Mer) dans le département de la Vendée en France. Il est praticable [...]