Le 11 JUIN 2008 Dommage le consommateur subit l information soit trop tard soit deformee. En 1990 la crise immobiliere etait due en partie au ratio prudentiel recommande par le Comite de Bale appele ratio Cooke institue en 1988. Les banques doivent dispo ...
Dépêche n° 4481 - mercredi 17 février 2010 : Sauf amendement contraire de dernière minute, l'intégration de l'article 55 du projet de loi Warsmann dans l'article 11 de la loi de finances rectificative pour 2010 sans dispositif spécifique d'entrée en vigueur devrait conduire à l'application de la réforme de la TVA immobilière dès l'approbation de la[...]
Le 1er plan 1 000 places pour la petite enfance 2006 -2010 est une réussite puisque son objectif de créer 1 000 places en crèche en 5 ans, a été atteint en seulement 4 ans. Un 2ème plan 1 000 places en crèche est engagé afin de continuer à répondre aux attentes des Seine-et-Marnais en matière de place d'accueil des touts petits.
La nouvelle édition du plan 1000 places soumet les subventions à des clauses d'éco-conditionnalité.
Par le biais de ces clauses d'éco-conditionnalités, le Département incite les gestionnaires de nouvelles structures à s'inscrire dans une démarche de développement durable :
- des conditions HQE de base relatives à des économies en énergie et en eau. Les structures répondant à ces critères peuvent prétendent à une aide minimale pour chaque place créée de :
- 2 000? pour les multi-accueils, crèches collectives, crèches familiales
- 1 000? pour les haltes-garderies et micro-crèches.
- des conditions HQE ouvrant droit à bonification pour les structures répondant à deux cibles supplémentaires parmi les six suivantes : la gestion des déchets d'activité, le confort hygrothermique, le confort acoustique, le confort visuel, le confort olfactif et la qualité sanitaire de l'eau.
- Un bonus de 700? est versé pour chaque place créée pour les multi-accueils, crèches collectives, crèches familiale
- ...
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Résumé:
PARIS (Reuters) - Les enseignants du lycée Adolphe-Chérioux de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), mobilisés depuis une semaine après l'agression d'un élève, manifesteront jeudi à Paris entourés de délégations venues de toute l'académie de Cr
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PARIS (Reuters) - Plusieurs dizaines d'enseignants du lycée Adolphe-Chérioux de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), qui réclament plus de moyens pour leur établissement, ont manifesté aux abords de l'Assemblée nationale.
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