Forfaitisation annuelle

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Prime d'assurance : La prime peut être acquittée périodiquement (prime mensuelle) ou une seule fois par an (prime annuelle).

Agent immobilier : Professionnel intervenant dans la commercialisation des immeubles. L'agent immobilier est un commercant, personne physique ou morale, soumis à une stricte règlementation. Une carte professionnelle annuelle portant la mention "transactions sur imm...

Valeur de rachat : La seule obligation de l'assureur est d'en définir la valeur minimale dans le contrat et d'en communiquer au moins une fois l'an à l'assuré la valeur réelle. Sur les contrats en unités de compte, cette valeur peut être connue de manière quotidienne ...

FFCC : La FFCC est un syndicat qui a pour but de renseigner et représenter au mieux les clients de terrains de campings. N'importe qui peut adhérer à la Fédération Française de Camping et Caravaning en réglant une cotisation annuelle. Les avantages que pro...

Prêt 1% employeur : Les salariés d'entreprises de plus de 10 personnes connaissent tous le 1 % employeur, puisque chaque mois cette cotisation apparaît sur leur fiche de paie ! Par contre, ils ignorent souvent à quels avantages ils peuvent prétendre et quelles sont les ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Forfaitisation annuelle" :

La neuvième journée annuelle de MAB, protecteur du site de la bataille de Saint Aubin du Cormier(, 2010-01-18)

[MAB, Musée Archipel Breton] La neuvième journée annuelle de MAB aura lieu le 30 janvier 2010, comprenant l'assemblée générale de l'association, le repas chanté suivi du fest-noz. Tout d'abord à 14 h 30 aura lieu

Montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2010(, 2010-01-08)

Le journal officiel vient de publier l'arrêté du 31 décembre 2009 fixant le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2010. Selon ce texte, le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes prévue à l'article 1519 A du code général des impôts est fixé pour 2010 à 1 824 euros en ce qui concerne les pylônes supportant des lignes électriques dont la tension est comprise entre 200 et 350 kilovolts et à 3 647 euros en ce qui concerne (...) - Actualité Juridique

84e réunion annuelle de la SOFCOT(, 2009-11-24)

SOFCOT 2009 : A l'heure des nouveaux anticoagulants - La 84ème réunion annuelle de la Société française de chirurgie orthopédique et traumatologique s'est tenue...

Ugtt - Conférence nationale annuelle de la Fonction publique à Hammamet - Consolider la dimension sociale(, 2009-10-29)

Pour des législations qui organisent les relations ouvrières dans la Fonction publique, favorisent les conditions du travail décent et répondent aux aspirations des agents publics est le thème de la conférence nationale annuelle de la Fonction publique.