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Festival Avignon Travaux Piscine des Arénes

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Etat de conformité de la sécurité d'une piscine : Depuis la loi du 3 janvier 2003, et ce afin de lutter contre les risques de noyade, la législation impose des normes de sécurité piscine bien précises. Depuis le 1er janvier 2004, qu'elles soient à usage individuel ou collectif, les piscines privées...
  2. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
  3. Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...
  4. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...
  5. Garantie d'achèvement : Egalement : déclaration effectuée par le bénéficiaire d'un permis de construire au Maire de la commune ou la construction devait être édifiée l'informant que les travaux prévus sont achevés. Elle doit s'effectuer lorsque l'état d'avancement des trav...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Festival Avignon Travaux Piscine des Arénes" :

Football - Ligue 2 - Arles/Avignon - Sedan, le 2 mars(2010-02-11)

Initialement prévue le 22 décembre, puis reportée, la rencontre entre Arles/Avignon et Sedan, comptant pour la 19e journée de Ligue 2 se jouera le 2 mars prochain.

Foot - L2 (J19) : Arles Avignon-Sedan le 2 mars(, 2010-02-11)

Le match en retard de la 19eme journée de Ligue 2 entre Arles Avignon et Sedan a été reprogrammé au mardi 2 mars 2010 à 20h.

AU QUINZE une piscine en pierre, terrasse et pergola- Chambres d'hotes Gard (30) à Uzès en Languedoc Roussillon(, 2010-02-11)

Au cœur du 1er Duché de France, dans la charmante ville d’Uzès, Carole et Jean Pierre vous accueillent dans leur maison du 17 émie siècle Quatre grandes chambres combinant confort et design, un jardin ombragé, une piscine en pierre, terrasse et pergola vous assurent un séjour agréable Point central pour découvrir le Gard, entre Nîmes et Avignon Nous vous garantissons des vacances agréables

[Dépêche] Logistique : ProLogis loue 13 200 m² à Biocoop près d'Avignon(, 2010-02-10)

Dépêche n° 4460 - mercredi 10 février 2010 : Biocoop, le réseau de magasins bio vient de signer un bail de 6 ans avec ProLogis portant sur 12 600 m² d'entrepôt et une extension de 600 m² de bureaux, sur la Z.A. de Sainte Anne de Sorgues à quelques kilomètres au Nord d'Avignon et de Cavaillon. Outre Biocoop, la plate-forme ProLogis de Sorgues (37 45[...]

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