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établis d'occasion

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

  1. Broker en voiliers d'occasion : Broker est le terme anglais de courtier. Le broker en voilier d'occasion est une personne ou une entreprise intermédiaire dans la vente et/ou l'achat d'un voilier. Le broker en voilier d'occasion doit constamment rechercher des biens à vendre en qua...
  2. Plus-values immobilières : Une plus-value immobilière est une augmentation de valeur constatée à l'occasion d'une vente portant sur un bien immobilier. Une plus-value immobilière est une augmentation de valeur constatée à l'occasion d'une vente (ou autre cession à titre oné...
  3. Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...
  4. Primo accédant : C'est la premier achat immobilier effectué par un emprunteur. Les banques y sont favorables c'est l'occasion pour elle de s'attacher et de fidéliser de nouveaux clients. Il s'agit souvent d'opérations financées à 100 %....
  5. Costume : Le costume est également une tenue masculine qui se compose d'une veste et d'un pantalon. Un gilet peut aussi faire partie d'un costume. Par ailleurs, on désigne par costume le déguisement, les habits portés à l'occasion d'une cérémonie, d'une piè...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "établis d'occasion" :

Vol Yemenia: les premiers actes de décès des Français disparus établis(, 2009-08-17)

Les premiers actes de décès concernant les disparus de nationalité française du vol Yemenia, qui a fait 152 morts le 30 juin près des Comores, doivent parvenir à leurs familles dans les prochains jours, selon une lettre du ministère des affaires étrangères.Le Tribunal de grande instance (TGI) de...

La légalisation des actes de l'état civil établis par une autorité étrangère est obligatoire.(, 2009-06-07)

La formalité de la légalisation des actes de l'état civil établis par une autorité étrangère et destinés à être produits en France demeure, selon la coutume internationale et sauf convention contraire, obligatoire. - Jurisprudence

Voiture occasion(, 2009-05-18)

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Refus de se rendre aux visites médicales(, 2009-05-04)

Je suis un employeur dans un cabinet dentaire. J'établis des visites médicales régulières pour mes salariés. Mais, un de mes employés a refusé de se rendre à l'une des visites. Je suis un employeur dans un cabinet dentaire. J'établis des visites médicales régulières pour mes salariés. Mais, un de mes employés a refusé de se rendre à l'une des visites. Je lui ai adressé la demande pour deux fois, or, il s'est obstiné. Alors, je me suis référé à ma Convention collective, sur le site (...) - B- Politique France : Vie politique nationale.

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