Epaves et véhicules hors d'usage

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

CFF Recycling : CFF Recycling figure parmi les leaders mondiaux de la collecte, du tri et du recyclage de métaux ferreux et non ferreux. Le CA de CFF Recycling par activité se répartit comme suit : - recyclage de métaux ferreux (59,8%) : 5,6 Mt de ferrailles et ...

GoogleFight : Jeux comparant la popularité de deux termes.Un GoogleFight est un usage détourné et amusant de Google. Le site GoogleFight.com propose de comparer la popularité de deux mots sur la base du nombre de pages trouvées pour chacun d'eux sur le moteur de r...

ISO : Cette association a pour rôle de définir des normes afin de les harmoniser au plan international. Ces normes concernent le domaine informatique, mais pas seulement. L'ISO avait proposé un standard de communication Internet, avant que le protocole TCP...

ch ou CV : On utilise chevaux comme abréviation de chevaux-vapeur. A l'époque des premières machines à vapeur, cette unité a été créée pour permettre la comparaison de la puissance d'une machine avec celle d'un cheval. Le cheval-vapeur vaut environ 735W, son ab...

La Loi Scrivener : La loi dite « Loi Scrivener », n° 79-596 du 13 juillet 1979, fait partie du code de la consommation (L.312-1 et suivants). Elle a pour but de protéger le consommateur contre les dangers du crédit. Elle pose des règles impératives qui limitent la lib...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Epaves et véhicules hors d'usage" :

Vehicules d'occasion Beziers(, 2010-02-07)

Clinic Auto (Béziers) vous propose une large gamme de véhicules Renault neufs ainsi q'un large choix de véhicules d’occasion toutes marques.

Dacia : le cap des 300.000 véhicules annuels franchi(, 2010-02-02)

Le constructeur roumain est particulièrement en forme. Ainsi, l'année dernière Dacia a écoulé 311.282 véhicules à travers le monde, battant un nouveau record de vente. Les primes à la casse favorables [...]

Un usage abusif des biens, du crédit, des pouvoirs ou des voix de la société(, 2010-01-16)

Les articles L. 241-3 et L. 242-6 prévoient que l'abus de biens sociaux est caractérisé dès lors que le dirigeant social a fait, de mauvaise foi, un usage abusif des biens, du crédit, des pouvoirs ou des voix de la société. L'usage abusif L'usage abusif est l'usage contraire à l'intérêt social. Il peut résulter d'actes positifs, tels l'appropriation ou la dissipation de biens sociaux mais également, comme l'a admis la Cour de cassation, d'une omission d'agir. C'est le cas dans lequel un dirigeant social (...) - Abus de biens sociaux

[Annuaire] Dynamik'Auto : Vente de véhicules d'Occasion en Isère (2010-01-16)(, 2010-01-16)

Dynamik'Auto, basé en Isère, vous propose un large choix de véhicules d'occasion à faible kilométrage et au prix les plus bas. Votre achat est totalement sécurisé grâce à une traçabilité complète de tous nos véhicules. Pour faciliter votre démarche, pensez à notre service de présentation et livraison de votre véhicule d'occasion à domicile !