Entretien réparation vente tondeuse 44 nantes

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Rodriguez Group : Rodriguez Group figure parmi les leaders mondiaux de la conception, de la maîtrise d'oeuvre et de la commercialisation de bateaux à moteur haut de gamme de plus de 20 m. Le CA par activité se répartit comme suit : - vente de bateaux (57,3%) : bat...
2. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...
3. SMIBA : Le SMIBA a pour Missions et compétences : - aménagement et développement des activités touristiques en hiver comme en été au Ballon d'Alsace, - délégataire du service public des remontées mécaniques du Ballon d'Alsace, - réalisation du schéma de déve...
4. Promesse unilatérale de vente : A la signature de l'acte, l'acheteur devra verser une indemnité d'immobilisation représentant 10% du prix de vente. Cette formule est moins contraignante pour l'acquéreur qu'un compromis de vente ou promesse synallagmatique, qui est une vente ferme ...
5. Compromis de vente : Le compromis de vente (ou promesse synallagmatique) est un terme courant qui sur un plan juridique correspond à une promesse de vente. C'est le 1er acte juridique qui relie et engage à la fois le vendeur et l'acheteur. Il correspond à une vente ferme...

 Actualités

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