Enquête droits de garde des enfants

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Signet : Adresse d'un site web (ou d'une page web) que l'internaute garde en mémoire sur son logiciel de navigation.

CAWI : Système d'administration d'enquêtes en ligne. Le questionnaire CAWI s'affiche dans un navigateur Internet comme une page web. Le questionnaire CAWI gère automatiquement les filtres et les relations entre les questions. Les interviewés peuvent accéde...

Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur. L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...

Hotellerie restauration : Étymologiquement, le terme hôtel désigne tout bâtiment destiné à recevoir des hôtes. Si ceux-ci sont de passage, on parle d'hôtel touristique. Mais le terme d'hôtel peut également s'appliquer aux mairies des grandes villes (hôtel de ville), aux hôpit...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Enquête droits de garde des enfants" :

Les avocats et des juges de plus en plus nombreux contre la garde à vue(, 2010-02-16)

Que dit le texte de loi ? Article 63 du code de procédure pénale, loi numéro 2002 -307 du 4 mars 2002, article deux - un ; loi numéro 2000 - 516, 15 juin 2000, article 53, applic 1er janvier 2001 : « L'officier de police judiciaire peut, pour les nécessités de l'enquête, placer en garde à vue toute personne à l'encontre de laquelle il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'elle a commis ou tenté de commettre une infraction il en informe dès (...) - Tribune Libre

Le répertoire de Gaspard(, 2010-02-10)

Un site 100% dédié à la garde de bébé et aussi des enfants devenus plus grands : des annonces de garde (nounou, assistante maternelle, baby-sitter, jeune fille au pair, soutien scolaire, animation pour anniversaires), des fiches pratiques...

Pharmacie de garde-Février 2010(, 2010-02-09)

-- Médecins et pharmacies de garde

Cameroun: près d'un tiers des enfants soumis à des travaux interdits, selon une enquête officielle(, 2010-02-04)

Environ 28% des enfants camerounais, soit 1,6 million de mineurs de 5 à 17 ans, sont soumis au travail interdit, selon une enquête officielle dont l'AFP a obtenue copie jeudi.