Engins travaux publics

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Quad : Le quad est un engin motorisé s'apparentant à la moto, trés stable et doté de 4 roues à pneus larges. Le quad est apparu trés progressivement dans les années 80 succédant ainsi aux ATV à trois roues, engins ludiques et finalement réputés dangereux p...
2. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
3. Loi Pons : Il s'agit d'un régime de défiscalisation. Cette loi s'adresse à des particuliers souhaitant acquérir un bien immobilier neuf, à but locatif (minimum 6 ans), dans les DOM-TOM. L'investissement permet de réaliser une économie d'impôts totale de 45% du ...
4. Brevet de sécurité routière : Il a été mis en oeuvre en 1997 car le nombre d'adolescents victimes d'accidents de cyclomoteur ne cessait de croître pour différentes raisons : technologie des engins plus complexe, circulation plus dense, fonction à la fois utilitaire et ludique......
5. ANAH : La subvention peut être attribuée au propriétaire bailleur qui engage des travaux d'amélioration dans les logements répondant aux conditions de recevabilité. Elle peut également être attribuée au locataire qui intervient dans le cadre de la loi du 12...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Engins travaux publics" :