Engins de travaux

 Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

1. Quad : Le quad est un engin motorisé s'apparentant à la moto, trés stable et doté de 4 roues à pneus larges. Le quad est apparu trés progressivement dans les années 80 succédant ainsi aux ATV à trois roues, engins ludiques et finalement réputés dangereux p...
2. Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux : Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux. Document cerfa nécessaire avant tout commencement de travaux. Chaque entreprise chargée de l'exécution des travaux, … est dans l'obligation légale, selon le Décret N° 91-1147 du 14 octobre 199...
3. Brevet de sécurité routière : Il a été mis en oeuvre en 1997 car le nombre d'adolescents victimes d'accidents de cyclomoteur ne cessait de croître pour différentes raisons : technologie des engins plus complexe, circulation plus dense, fonction à la fois utilitaire et ludique......
4. Demande d'Arrêté de circulation : Demande d'arrêté de circulation est un document à adresser à tous les services de gestion de la voirie avant tout commencement de travaux sur la voie publique gérée par une commune. Conformément au règlement de voirie, la Demande d'Arrêté de circula...
5. Locatif ancien : Depuis 1993, les propriétaires-bailleurs qui entreprennent des travaux de rénovation peuvent imputer les déficits occasionnés par ces dépenses sur leurs revenus globaux. Le propriétaire de l'immeuble peut déduire de ses revenus fonciers les dépenses...

 Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Engins de travaux" :