Droits fondamentaux

Définitions

Voici des définitions figurant dans notre dictionnaire :

Auteur : Celui qui est la première cause d'une choseEn droit français, la qualité d’auteur naît directement sur la tête du créateur. L’auteur ne peut être qu’une personne physique. Ce principe est notamment dégagé de l’exigence, po...

Artistes interprètes : Personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de tout autre manière une œuvre littéraire ou artistique, un numéro de variétés, de cirque ou de marionnettes.Selon l’article L. 212-2 CPI : « l’artiste-interprète ou exécutant e...

Feng Shui : Il puise ses racines dans la philosophie chinoise de l'univers, dans laquelle tout est catégorisé en cinq éléments fondamentaux : le feu, le métal, la terre l'eau et le bois, et en une énergie universelle : le Chi, ou souffle cosmique du dragon. Tra...

Plus-values imposables : Une plus-value est imposable si elle est réalisée par des personnes physiques à l'occasion de la cession à titre onéreux d'immeubles, de droits immobiliers ou de parts de sociétés immobilières. Ce sont celles réalisées par des personnes physiques à ...

Abandonware : L'abandonware désigne tout logiciel dont les droits d'exploitation ne sont plus gérés, oubliés au fil du temps, ou volontairement abandonnés.L'abandonware, bien que désignant, tout logiciel dont les droits ont été abandonnés, concerne principalement ...

Actualités

Voici les dernières actualités analysées par notre agrégateur au sujet de "Droits fondamentaux" :

Les droits des femmes afghanes ne doivent pas être sacrifiés sur l'autel d'une « réconciliation » avec les Talibans.(, 2010-01-30)

Mme Michèle André (soc., Puy-de-Dôme), présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, partage totalement l'inquiétude que reflète la résolution, adoptée le 25 janvier dernier, par les 200 organisations de défense des droits des femmes et de la société civile afghane. Elle rappelle que les femmes et la défense de leurs droits fondamentaux sont souvent les premières victimes d'une négociation avec les forces (...) - Derniers titres

Wu Bangguo demande aux Etats-Unis de respecter les intérêts fondamentaux de la Chine(, 2010-01-14)

Wu Bangguo, président du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale (APN, parlement chinois), a demandé mercredi aux Etats-Unis de respecter les intérêts fondamentaux de la Chine et de traiter de manière appropriée les sujets sensibles afin de ne pas porter atteinte aux relations entre les deux pays. La Chine a répété ces dernières semaines que la question de Taiwan et les affaires liées au Tibet figurent parmi ses intérêts fondamentaux et a réaffirmé son opposition ...

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI)

Droits de la personne · Oui au hidjab, non à l'écusson(, 2010-01-09)

La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse dit qu'un signe religieux comme le hidjab ne doit pas faire partie officiellement de l'uniforme scolaire. (Agence QMI - 24h)